[Carlo]

Bonsoir à tous,
A cet effet, fournissez également à l'OC une copie de la carte de mutuelle et la boucle sera ainsi bouclée

AsdePique, Maître Capello du RSI (Hommage lui soit rendu aujourd'hui, nous venons d'apprndre qu'il était allé rejoindre les pages roses du dictionnaire), je ne suis pas persuadé que la carte de mutuelle soit utile au RSI ou à la CPAM.

En effet, ce sont les organismes complémentaires (mutuelles, compagnies d'assurances, etc.) qui enregistrent le code gestion figurant sur la fiche reflet / Attestation VITALE, mettant ainsi en place les télétransmissions. Et c'est aussi à ce moment qu'elles peuvent éditer la carte de tiers-payant, pas avant.

[AsdePique]

Re,

Figurez-vous que j'étais interpellé de constater l'interrogation suivante sur l'outil caisse (logiciel de lecteur de carte Vitale) lors de la mise à jour d'une carte : "avez-vous un code de complémentaire santé à saisir?"

J'ai donc interrogé la RAM qui m'a répondu qu'il était possible d'enregistrer le code mutuelle depuis ces outils, manipulation qu'ils effectuent lorsque l'assuré(e) leur transmets la carte de mutuelle.

J'ai donc bêtement pris cela pour acquis. Ce qui à la fois me semblait logique puisque la demande de remboursement lors de la transmission par Vitale est d'abord envoyée à l'OC, non?

[Carlo]

sur l'outil caisse (logiciel de lecteur de carte Vitale) lors de la mise à jour d'une carte : "avez-vous un code de complémentaire santé à saisir?"

Pardon, AsdePique, mais j'ai beau lire et relire votre réponse et je ne comprends pas ce que vous voulez dire. (La faute à mes derniers neurones).

Qu'est-ce que l'outil caisse ? Un logiciel interne à l'organisme conventionné ? La borne d'actualisation présente dans certains hopitaux et certaines pharmacies ?

Si je comprenais ce premier point, je comprendrais mieux la suite.

Dans ma carrière, j'ai toujours vu et constaté que c'était l'organisme complémentaire qui enregistrait le code gestion pour les télétransmissions (procédure Noémie). C'est normal car, autant le RSI et ses OC que la CPAM, n'acceptent qu'une seule télétransmission par assuré social (Ce serait impossible à gérer autrement avec les multiples cas particuleirs des familles recomposées et les risques de fraudes). Et parce que c'est l'organisme complémentaire qui paye.

En faisant ainsi entière confiance à l'organisme maladie obligatoire, tout est simplifié.

Mais peut-être y a t'il des cas particuliers ?

[sososeb]

Bonjour,

Votre Organisme Conventionné aurait du vous en faire parvenir en même temps que le formulaire de déclaration du choix de médecin traitant. N'auriez-vous pas un courrier intitulé "attestation d'ouverture de droits" ? Si oui, les informations recensées sont les mêmes.

Non, je n'ai reçu qu'un courrier avec l'entête de mon organisme conventionné (celui que j'ai choisi à l'inscription) avec le document du médecin traitant, rien de plus. Est-ce que je dois écrire à cet organisme conventionné pour demandé ma nouvelle attestation de carte vitale?

L'autre point qui me questionne, c'est la CIPAV. Je n'ai rien reçu de leur part... c'est normal? Je dois leur envoyer des documents particuliers?

Je me répète, mais merci encore de votre aide...

Sososeb

[AsdePique]

Bonsoir à tous,

sur l'outil caisse (logiciel de lecteur de carte Vitale) lors de la mise à jour d'une carte : "avez-vous un code de complémentaire santé à saisir?"

Pardon, AsdePique, mais j'ai beau lire et relire votre réponse et je ne comprends pas ce que vous voulez dire. (La faute à mes derniers neurones).

Qu'est-ce que l'outil caisse ? Un logiciel interne à l'organisme conventionné ? La borne d'actualisation présente dans certains hopitaux et certaines pharmacies ?

Si je comprenais ce premier point, je comprendrais mieux la suite.

Dans ma carrière, j'ai toujours vu et constaté que c'était l'organisme complémentaire qui enregistrait le code gestion pour les télétransmissions (procédure Noémie). C'est normal car, autant le RSI et ses OC que la CPAM, n'acceptent qu'une seule télétransmission par assuré social (Ce serait impossible à gérer autrement avec les multiples cas particuleirs des familles recomposées et les risques de fraudes). Et parce que c'est l'organisme complémentaire qui paye.

En faisant ainsi entière confiance à l'organisme maladie obligatoire, tout est simplifié.

Mais peut-être y a t'il des cas particuliers ?

L'outil caisse est un logiciel professionnel associé à un lecteur (une borne perfectionnée en fait).

Votre explication est la plus logique qui soit (au détriment de celle fournie par la RAM et de ma réflexion pas assez poussée quant à la fraude). Voilà donc une lanterne durablement éclairée, merci à vous pour cette explication claire .

Non, je n'ai reçu qu'un courrier avec l'entête de mon organisme conventionné (celui que j'ai choisi à l'inscription) avec le document du médecin traitant, rien de plus. Est-ce que je dois écrire à cet organisme conventionné pour demandé ma nouvelle attestation de carte vitale?

Oui, dans ce cas. Quelle manque de ne pas envoyer systématiquement l'attestation d'ouverture de droits, ça éviterait bien des formalités supplémentaires à tout le monde : l'assuré, les organismes complémentaires et le RSI.

Si vous avez reçu des nouvelles de l'OC, mais pas de la CIPAV, il serait bon pour verrouiller le tout de leur fournir une copie de vos documents d'inscription. L'attestation ACCRE provient en réalité de l'URSSAF (même si le logo est celui du RSI...). Qu'en est-il du RSI directement : avez vous-reçu de la part de ce dernier une notification de bienvenue (courrier siglé uniquement du RSI Professions Libérales) ? Si ce n'est pas le cas il faudrait également vous mettre en relation avec lui.

Pour la CIPAV :

01.44.95.68.20
9, rue de Vienne
75403 Paris cedex 08


Pour le RSI PL (si vous résidez en Province) :

Tél. : 01.53.33.56.56
Fax : 01.53.33.56.00
44 Bd de la Bastille
75578 PARIS CEDEX 12


AsdePique.