[AsdePique]

Bonjour,

Voici le résultat des calculs en tenant compte des particularités :

-Bases retraite complémentaire et invalidité/décès au forfait en 2007 et 2008 (car non régularisables)
-Retraite complémentaire appelée en 2008 en cas d'exonération Dutreil (absente en 2007)

ANNEE 2007 : 935€ (0€ si exonération)
ANNEE 2008 : 1811€ (1618€ si exonération)
ANNEE 2009 : 651€
ANNEE 2010 : 605€


Total hors exonération : 4002,49€
Total avec exonération : 2874€


Que votre demande d'exonération soit refusée (le pire des cas) ou non, vous pourrez tout à fait demander un étalement qui vous paraisse acceptable afin d'apurer votre dette.

A noter que les cotisations 2007 ne devraient pas vous être réclamées, pour cause de prescription.

Bien cordialement, AsdePique.

[krispvl]

bonjour,
Asdepique, je vous remercie infiniment de vous être penché sur mon problème.
Tout ceci n'est guère réjouissant exonération ou pas.Je continue a ne pas me sentir pleinement responsable de ce qui m'arrive.J'ai ma part mais avant la mise en place du RSI l' Urssaf aurait du selon moi renseigner les services sensés ouvrir des appels de cotisations. Je crois me rappeler que vous m'aviez gentiment concédé cet aspect de l'affaire dans un de vos message et je vous en remercie encore une fois.A une dizaine d'année de la retraite et ayant travaillé toute ma carrière a plein temps et donc cotisé a plein boom je ne pensai pas que vouloir compléter un salaire juste au dessus du SMIC entrainerait des cotisations de cet ordre.Car encore une fois je ne conteste pas le fait d'en payer en double mais le montant.605€ pour 1300€ de revenus.Rajoutons la taxe professionnelle qui avoisine les 400€ en fin d'année (que j'anticipe régulièrement pas de soucis pour la régler)Je travaille donc pour 295€.........Pauvre France......
Comme je l'avais annoncé dans un précédent message, j'ai rendez vous avec une personne du RSI mercredi après midi et je vous tiendrai au courant des conclusions de cet entretien.
Bonne fin de wk
Bien cordialement
Krispvl

[krispvl]

bonjour Asdepique,
je reviens de mon rendez-vous auprès d'une personne du RSI.
J'en ressorts très satisfaite pour plusieurs raisons :
je n'ai pas fait d'erreur ou d'oubli d'inscription en avril 2007.Cette personne a reconnu qu'il ne devait pas y avoir eu de transmission aux organismes concernés.Pour moi seul des eventuelles cotisations de L'Urssaf devaient entrer en ligne de compte je ne pouvais pas savoir que je devais cotiser santé en étant salariée.La chambre des métiers à l'occasion de mon coup de fil de l'époque aurait pu m'informer de cet état de fait;je répète exactement les dires de la personne qui m'a reçu.

Au début de l'entretien elle m'annonçait 3100 € de cotisations.A la fin on est retombé à 2376 € !
Grâce a votre forum j'ai pu savoir l'existence de cette loi Dutreil et lui en parler....sinon elle semblait ne connaître que l 'Accre ( comme on le sait pour indépendant pur jus ) ;Elle a donc accepté de prendre en compte cette exonération.
De plus reconnaissant lesz difficultés engendrées par la création de l'interlocuteur unique je ne suis assujettie à aucune ma
majoration ou pénalisation d'aucune sorte.
Enfin pour terminer, Asdepique, elle a recalculée en acceptant de régulariser les années qui n'auraient pas du l'être plus sur des forfaits donc.En ce qui concerne l'année 2011 elle s'est basée sur le revenu réel que je lui annonçais fin juillet.
Au niveau du délai de paiement j'ai obtenu 2 ans pour une mensualité de 104 €.
Pour information je suis bien affiliée au RSI (tout court m'a t-elle dit !) et pas Profession libérale comme indiqué sur la déclaration Urssaf et Insee.Il parait que j'ai changé en cours de route..je suis donc artisan..contente de savoir qui je suis réellement finalement au milieu de tout cet imbroglio

En tout les cas Asdepique merci infiniment de votre aide
je garde précieusement ce forum dans un petit coin de mon ordi car il est vraiment très utile pour ne pas se laisser avoir par l'administration.
Bonne fin de soirée

[AsdePique]

Bonsoir,

Bonnes nouvelles, j'avoue que j'avais des doutes quant à l'acceptation de revenir sur les périodes pré-2008 pour cause de prescription.

Si vous disposez d'un détail des calculs je suis preneur car je ne m'explique pas pour le moment la différence avec mes estimations (je n'ai bien entendu pas la prétention d'avoir vu tout juste).

Encore bravo pour avoir pu mettre votre dossier à plat en peu de temps

[etoiles]

Bonjour,

Bravo pour l'issue de votre dossier

Il faut ne pas oublier, alors d'examiner le régime d'auto entrepreneur qui vous permet de régler les cotisations sociales en fonction de votre activité, alors qu'il y a dans les autres régimes en raisons de minimum et du décalage des règlements.

Je ne sais pas si ce régime 'auto entrepreneur' peut être souscrit en court d'année, nous sommes fin Juillet 2011, AsdePique pouvez vous infirmer ou confirmer ? et par ailleurs sur ce choix.

Cordialement
Christian de MOntpellier

[krispvl]

Bonjour Christian
merci pour tous ces bravos..je vais prendre la grosse tête..
J'ai la réponse en ce qui concerne la souscription du régime auto entrepreneur car bien sûr la personne qui m'a reçu m'incite a effectué cette démarche vu ma situation.
C'est l'année civile qui compte pour se déclarer.Il faut attendre pour mon cas janvier 2011 pour basculer de micro en AE.
Si je m'étais radiée de la micro hier auprès du RSI j'aurai du attendre janvier 2013 car il faut 1 année civile de délai entre deux créations.

Asdepique,
je serai ravie d'accéder à votre demande mais je ne sais pas si le document que j'ai en ma possession peut vous intéresser.
C'est un tableau de débits en instance au 27/07/11 qui montrent les cotisations appelées par trimestre du 1er trim 2008 au3ème trim 2011.Il n'y a pas de détails de calcul.Je vous avoue qu'au fur et à mesure que le montant des cotisations dues était revu à la baisse elle pianotait sur son ordinateur et je n'y comprenais pas grand chose !
Même si mon échéancier de paiement est établi je vais recevoir des appels dont je ne devrai une fois de plus pas tenir compte !
Quand j'aurai les bons entre les mains sans doute aurai-je le détail du calcul et je vous le ferai parvenir sans faute;
Si le document cité plus haut vous convient voulez-vous que je vous le scanne sur messagerie privée ?
Bien cordialement à tous les deux
Christine

[krispvl]

oups ! je voulais bien sûr parler de janvier 2012 et pas 2011 pour mon changement en autoentrepreneur...

[AsdePique]

Bonsoir Christine,

Je veux bien une copie de vos nouveaux appels de cotisations une fois que vous les aurez reçu s'il vous plaît. Vous voilà sur de bon rails à présent

[krispvl]

pas de soucis...je vous envoie les bons appels dès que je les ai...
oui merci...2 ans a venir un peu délicats mais la douloureuse étant moins lourde que prévue ça devrait aller...
bon wk et à bientôt pour les documents
Bien cordialement
Christine