[moua]

Bonjour à tous,
Suite à la lecture des nombreux posts sur les régularisations de charges je commence à craindre un peu celles-ci.. j'ai essayé le calculateur sur le site entrepriseindividuelle mais je n'ai pas bien compris les résultats.
Je me permets donc de vous donner mes éléments particuliers afin de savoir si je dois préparer un approvisionnement:
je suis en entreprise individuelle, artisan, micro-BIC, bénéficiaire de l'accre
création d'activité : 18/01/2011
cotisations de 2011 au RSI : 1400€
Je pense que mon CA de 2011 sera d'environ 80 000€.
Le calcul des charges se base-t-il sur le CA ou bien les bénéfices (après l'abattement micro-bic ~ 23000€) ?
Aussi, je serai donc en 2011 au dessus du plafond 120% SMIC, j'ai cru comprendre que la régularisation se ferait sur la différence entre le revenu professionnel réel et 120%SMIC, soit 23000-19000 = 4000€ environ, c'est bien cela?
Pourriez-vous m'éclairer sur le montant de ma régularisation des charges de 2012?

En vous remerciant par avance et en vous souhaitant une bonne journée,
Aietos.

[MikeR]

Bonjour,
vous nous indiquez "artisan".
Pouvez vous préciser votre activité? Etes vous inscrit à la Chambre des Métiers? Cela a un fort impoact sur le taux de charges.
Cordialement,
MikeR

[AsdePique]

Bonsoir, et bienvenue.

Comme le demande Mike, si le CA évoqué est effectué en prestations de services, vous allez avoir des problèmes...A savoir la perte du régime micro puisque vous serez bien au-delà du plafond.

Votre réponse conditionnera donc le reste du sujet.

Le calcul des charges se base-t-il sur le CA ou bien les bénéfices (après l'abattement micro-bic ~ 23000€) ?

A la lecture de ceci, l'abattement pratiqué est de 71%, correspondant à des ventes. A noter qu'étant inscrit à la CM et appartenant au groupe professionnel Artisan vous avez tout à fait le droit de déclarer un CA correspondant à des ventes.

Le calcul des charges d'une micro-entreprise se fait sur le CA après abattement.

Aussi, je serai donc en 2011 au dessus du plafond 120% SMIC, j'ai cru comprendre que la régularisation se ferait sur la différence entre le revenu professionnel réel et 120%SMIC, soit 23000-19000 = 4000€ environ, c'est bien cela?

C'est à peu près cela, toujours en raisonnant en fonction d'un abattement de 71%.

Pourriez-vous m'éclairer sur le montant de ma régularisation des charges de 2012?

Oui, mais une fois que vous aurez répondu

Bien cordialement, AsdePique.

[moua]

Bonjour,
Oui effectivement je n'ai pas été assez précis concernant mon activité : j'ai dû m'inscrire à la chambre des métiers (c'est la CCI qui m'y a contraint) car je fabrique des produits (plats culinaires) à partir de matières premières (légumes, viandes, poissons) et j'ai dû m'inscrire également à la chambre de commerce puisque je vends ces plats à consommer sur place, à emporter et de l'épicerie fine aussi. En gros je suis "traiteur avec vente sur place ou à emporter + épicerie fine (vins, ...)". Donc pour moi, c'est bien le plafond de 81500€ et les 71% d'abattement qui s'appliquent?
Ces informations vous suffisent-elles pour une estimation de la récupération de charge de 2012 sur 2011?
Le RSI a bien calculé mes cotisations sur les % appliqués aux artisans, mais dans mon cas finalement je ne peux pas demander à être sous les conditions des commerçants?
En vous remerciant,
Très bonne journée!
Aietos.

[AsdePique]

Bonsoir Aietos,

Le RSI a bien calculé mes cotisations sur les % appliqués aux artisans, mais dans mon cas finalement je ne peux pas demander à être sous les conditions des commerçants?

Non : votre groupe professionnel détermine le mode de calcul des charges et les différences sur les risques retraite complémentaire et invalidité/décès.

Vous serez un peu mieux servi à la retraite

Pour les calculs ça devrait suffire, on en reparle très bientôt.

AsdePique.

[AsdePique]

Re,

CA de 80000€ en ventes - 71% = 23200€ de base nette.
120% du SMIC 2010 = 19253€

-Retraite complémentaire exigible calculée sur 23200€: 1670€
-CSG-CRDS exigible calculée sur 23200€: 1856€
-Cotisations exigibles sur la part de dépassement (3947€) = 1883€

Ces 1883€ incluent les risques santé, retraite de base, et invalidité-décès (ces derniers restent sur le montant du forfait 1ère année puisque non régularisables). Pas d'allocations familiales puisque le revenu sur le dépassement est inférieur au seuil.

Soit un total théorique exigible de 5409€ - 1400€ déjà versés = 4009€ de régularisation.


AsdePique

[moua]

Bonjour,
Merci pour ces calculs, j'ai bien compris les bases nettes prises en compte pour chaque cotisation.
Mais pourriez-vous me détailler le calcul des 1883€ sur la part de dépassement (3947€) (j'ai vu que pour 2011, 120%SMIC = 19 656€, le dépassement 2011 serait donc 3544€, c'est pas grand chose mais c'est déjà ça!)
Merci beaucoup, ce détail me permettra de vraiment pouvoir maitriser et provisionner au plus juste cette régularisation en fonction de mon CA..
Bonne journée
Aietos.

[AsdePique]

Bonjour,

En passant je ne sais pas où j'ai pêché les 1883€ puisqu'en détaillant j'obtiens 1862€

Alors :

23200€ x 8% (CSG appelée sur le revenu plein) = 1856€
23200 x 7,20% (Retraite complémentaire sur revenu plein) = 1670€

Part de dépassement : 3947€

Risques santé sur base minimale (40% du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale) = 997€
Invalidité sur base forfaitaire 1ère année : 208€
Retraite de base sur la part de dépassement: 657€

-657€ + 208 + 997€ = 1862€.

A ajouter aux 1856€ de CSG et aux 1670€ de RC = 5388€


Bien cordialement, AsdePique.

[moua]

bonjour,
merci pour ce calcul.
pourriez-vous m'indiquer ce que représente "40% du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale" et comment ça se calcule les années suivantes ?
Aussi vous n'êtes pas d'accord avec moi sur le montant 2011 de 120% du SMIC= 19 656€ pour le calcul du dépassement?
L'Accre m'aurait donc permis "d'économiser" : 16.65% x 19 656 = 3 272€; cela représente une petite somme tout de même non négligeable pour démarrer une entreprise.
En tout cas, merci beaucoup pour cette aide qui me sera forte utile pour mon prévisionnel 2012.
Très bonne journée.
Aietos.

[AsdePique]

Bonsoir,

Les 40% du PASS représentent l'assiette minimale des cotisations santé.

Exemple :

-En 2011, le PASS est de 35352€
-Les 40% du PASS sont donc de 14141€
-0,6% = maladie/maternité taux #1
-5,90% = maladie/maternité taux #2
-0,70% = indemnités journalières

14141 x (0,6% + 5.90% + 0,70%) = 1018€

Cette somme est donc valable pour tout revenu compris entre 0€ et 14141€. Au delà c'est le revenu réel qui est pris en compte en guise d'assiette.

Aussi vous n'êtes pas d'accord avec moi sur le montant 2011 de 120% du SMIC= 19 656€ pour le calcul du dépassement?

Si je comprends bien la question, non : nous parlons bien de la régularisation 2010, non? Donc établie sur le SMIC 2010 ?

Il y a deux façons de considérer l'optimisation de l'ACCRE :

-Le fait de payer peu de charges en l'absence de revenus, et provisionner.
-Le fait de pouvoir engranger un revenu égal à 120% du SMIC environ et régler le minimum de charges sur celui-ci.


AsdePique.