bonjour à tous!!

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Modérateur: MikeR

bonjour à tous!!

Messagepar Mouss » 13 Nov 2011, 00:04

bonjour à tous et merci pour l 'accueil,
je suis le gérant d ' une sarl que j' ais créée en novembre 2007,dans le secteur de la rénovation et la mise en conformité d ascenseurs existants et l 'installation d' appareils neufs.
je vais tenter de faire court mais ...
Tout ce passe très bien jusque ce 10 octobre 2010 où je fait l ' énorme bêtise de me casser la cheville au chantier,hospitalisation,chirurgie,pose de vis pour consolider les os et 45 jours de platre,puis kiné rééducation,radios,examens etc.Pendant cette période indemnisation ij Rsi pour environ 900 euros mensuel(heureusement titulaire d' une garantie perte de revenus auprès de mon assureur).Le chirurgien me prescrit une reprise du travail le 13 mars 2011,j'essaie mais me rend vite à l' évidence,le retour à la normale pour ma cheville risque d être long,entre temps la trésorerie à fondue,je me sépare d 'un de mes deux technicien(rupture conventionnelle)pour le 31 mars 2011,ce même jour je suis convoqué auprès du médecin du Rsi à qui je fait part de mon intention de cesser mon activité faute à ma cheville raide et enflée,après examen médical il me propose de me passer en incapacité temporaire afin de maintenir mon deuxième salarié et donc ma société ,j'accepte et le remercie,il me remet le dossier que je retourne le lendemain dûment rempli au service du Rsi compétent :oops: ,ensuite silence radio malgré mes appels(je passe sur les raisons invoqués pour justifier ce silence) jusque mi juillet où ont m' annonce que de toute façon je n' aurais rien car pas à jour de cotisations,je fonçe à l 'URSSAF qui dans un premier temps ne comprend pas,puis après appels laborieux aux services du Rsi,m annonçe qu' en fait il s' agit de ses fameuses cotisations non appelées depuis la création de ma société(environ 5200 euros)à cause de l'incompétence des ordinateurs(je pense avoir fait une bonne affaire avec le mien,il ne fait que ce que je lui demande) et la confusion la plus totale due à la profusions de comptes cotisants pour un seul tns.Devant l' importance de la somme nous convenons d' un étalonnement de ce singleton(nom donné par l urssaf à ce désordre informatique)et un échéancier à été mis en place en janvier 2011 sur 10 mois par prélèvement honoré à chaque mensualité.Devant moi une responsable de 'l 'ursssaf rappelle les services du Rsi pour leurs expliquer que cette échéancier ne peut être considéré comme une dette de part le fait qu' un prélevement à été mis en place,que toute les échéances sont régulièrement honorées et bien sûr que cette dette n'est pas de ma responsabilité,mais rien à faire,fin aout je reçoit une notification de rejet administrative,31 aout lettre recommandée à la comission de recours amiable,à ce jour aucune nouvelle,lorsque j appelle le Rsi,ont me dit que ces gens n ont pas de lignes directes donc ont ne peut me les passer,et ont prend mon tel afin qu' ils me rapelle,jamais eus de nouvelles de qui que ce soit.

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Re: bonjour à tous!!

Messagepar AsdePique » 13 Nov 2011, 01:01

Bonsoir Mouss, et bienvenue.

L'attitude du RSI est très étonnante sur ce coup.

Il est effectivement connu qu'en l'absence d'avis d'appel vous ne pouvez être débiteur. De plus et en fonction des dispositions propres à chaque type d'indemnité, à compter du moment où un délai est mis en place les droits sont ouverts.


Encore plus saisissant : le RSI vous a ouvert le droit aux indemnités journalières sans rien vous communiquer d'inquiétant apparemment.

Une question si vous le voulez bien : les cotisations appelées en retard sont celles qui concernent les risques retraite?


Bien cordialement, AsdePique.

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

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Re: bonjour à tous!!

Messagepar Mouss » 13 Nov 2011, 17:03

AsdePique a écrit:Bonsoir Mouss, et bienvenue.
bonjour à tous,merci Asdepique,sympa d être écouté,
L'attitude du RSI est très étonnante sur ce coup.

Il est effectivement connu qu'en l'absence d'avis d'appel vous ne pouvez être débiteur. De plus et en fonction des dispositions propres à chaque type d'indemnité, à compter du moment où un délai est mis en place les droits sont ouverts.
[u]En fait j ais bien eu l' appel de cotisations de 5207 euros concernant le singleton le 31 octobre 2010 avec date limite de paiement au 26 janvier 2011,dans la même période je devais régler le 4° trimestre 2010 + régularisation soit 14389 eu[/[u]u]ros prélevés le 12 novembre 2010. [/u]

Encore plus saisissant : le RSI vous a ouvert le droit aux indemnités journalières sans rien vous communiquer d'inquiétant apparemment.
Je pense qu' à cette époque , mes comptes étaient créditeurs car j' ais toujours payé mes cotisations régulières par prélèvement trimestriel et jamais d 'incident de paiement,j ais eu mon accident le 10 octobre 2010 et les premiers appels de cotisations le 31 octobre 2010 pour un paiement au 26 janvier 2011.
Une question si vous le voulez bien : les cotisations appelées en retard sont celles qui concernent les risques retraite?
non,ont été appelées en retard les seules cotisations de Maladie-Maternité et indemnités journalières.

cordialement,Mouss

Bien cordialement, AsdePique.

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Re: bonjour à tous!!

Messagepar AsdePique » 15 Nov 2011, 21:17

Bonsoir,

Mouss a écrit:En fait j ais bien eu l' appel de cotisations de 5207 euros concernant le singleton le 31 octobre 2010 avec date limite de paiement au 26 janvier 2011,dans la même période je devais régler le 4° trimestre 2010 + régularisation soit 14389 eu[/[u]u]ros prélevés le 12 novembre 2010.


En janvier 2011 vous vous êtes acquitté de l'intégralité des cotisations ? Car vous expliquez plus bas avoir positionné un échéancier.


Ca ne change rien au fait que des indemnités journalières vous ont été accordées alors que vos cotisations santé n'étaient pas réglées, et que l'incapacité vous soit refusée alors que vous êtes à jour des risques retraite.

En gros, tout est inversé puisque les IJ sont directement liées au charges santé et l'incapacité/invalidité aux charges retraite.

C'est tout bonnement incroyable. De même, lors de l'étude de l'ouverture du droit aux IJ quelqu'un a forcément du s'apercevoir que votre compte présentait une carence de cotisations...

La Commission de Recours Amiable se réunit une fois par mois, et les dossiers sont souvent préparés en amont. Votre dossier a peut-être été présenté à la commission du mois de novembre?

Si vous êtes débouté, il semblerait logique que vous en fassiez appel au conciliateur de votre caisse RSI, voire au TASS...

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Re: bonjour à tous!!

Messagepar Mouss » 16 Nov 2011, 22:47

bonsoir à tous,
pour répondre à votre question Asdepique,en fait je suis passé au travers en janvier car je pensais que le Rsi allait me prélever les 5207 euros au 21 janvier 2011 comme toujours depuis la création de la société, hors pour ce singleton,il fallait régler par chèque donc relance et bien sûr majoration,là nous sommes mi février et la trésorerie à fondue(inactivité due au plâtre à la cheville + régularisation de novembre 2010 environ 14000 euros + deux techniciens à payer),je demande l'échelonnement des 6200 euros(5207+majorations de retard),délai accordé et soldé à ce jour,majorations remboursés sans même établir de remise motivée,curieux!!la semaine dernière,ils m'ont même écrit pour me dire qu'ils allaient me rembourser un trop perçu.
Cordialement.
Mouss.

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Re: bonjour à tous!!

Messagepar AsdePique » 17 Nov 2011, 23:59

Bonsoir,

A compter du moment où les majorations n'ont pas été réglées, elles sont quasi-systématiquement remises sans demande de l'assuré. Un bon point pour le RSI qui est relativement souple à ce niveau.

Dans le cas contraire celui-ci doit effectivement solliciter le remboursement.


Je maintiens mon étonnement quant à la procédure appliquée à votre dossier. Pourquoi ne pas penser à saisir le conciliateur?

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