[Loic6354]

Bonjour AsDePique,

Pour une fois, je me range du coté des "poseurs de questions" pour avoir une précision.

Un client s'est installé en 8/2008.
Depuis, il n'a jamais reçu aucun Appel de Cotisations de la part du Rsi.
(Les Bordereaux d'Urssaf ont été reçus en 12/2009 ! Mais au moins, c'est régularisé.)

Concernant les Cotisations Rsi de 2008 :
- Seront-elles calculées comme d'habitude sur des Bases Forfaitaires de Début d'Activité + Régularisation
- Ou seront-elles calculées directement avec les chiffres déclarés sur la DCR de 2008 ?

J'attends votre réponse (pas trop longue si possible)
A bientôt,

[AsdePique]

Bonjour Loic,

Quelle est l'activité de votre client? Si l'URSSAF a envoyé ses appels de charges, la possibilité que votre client soit enregistré en profession libérale auprès de leurs services est à prévoir...

Je ne dis pas que c'est systématiquement le cas, mais lorsque une affiliation est faite partiellement ça tourne souvent ainsi. Une fois le problème résolu, la suite sera floue :

-Un appel complémentaire comportant uniquement les charges RSI ?
-Un appel global appelant à nouveau des charges URSSAF ?

Il est trop tôt (je pense) pour le dire. J'ai envie de penser que les appels seront sur base forfaitaire malgré tout. Mais ce sera un moindre mal au vu de la situation actuelle

Il faut dans l'ordre :

-S'assurer auprès du RSI qu'en interne au moins votre client est connu (quid de sa protection sociale?)
-Demander la façon dont le compte cotisant est considéré par les URSSAF (le RSI peut le visualiser sur informatique)
-Dès réception de l'avis d'appel faire le nécessaire (communiquer les revenus 08, 09 + un prévisionnel 2010).

Une fois ceci effectué la "tempête" sera passé en enfin les choses seront en place.

Je vous fais bien sûr confiance pour avoir provisionné ses charges

[Loic6354]

Re !

Le client en question est un Restaurant.
Il est connu des services dans la mesure où il avait déjà une affaire qu'il a vendue en 5/2007.
Sa femme a téléphoné plusieurs fois au Rsi qui lui a répondu que les régularisations seront faites lorsque le bug aura été solutionné !
On lui avait "promis" ça pour la fin 2009. Début 2010, toujours rien ... mais il est vrai que l'année ne fait que commencer.

Comptablement, ce n'est pas un problème, il sait ce qu'il aura à payer mais préfèrerait quand même payer en temps et en heure, en espérant que le Rsi n'aura pas le culot de coller des Majorations pour paiement tardif.
Là, il risque d'y avoir de la littérature ... enflammée.

En tout cas, j'espère que 2010 verra la fin de ces galères car les gens, non seulement doivent subir la crise, mais, en plus, doivent supporter ce genre de caprices.
Tout va tellement mieux quand tout marche bien !

Allez, à bientôt, dans l'attente d'un miracle !

[AsdePique]

C'est donc un problème de réimmatriculation...Problème bien connu, donc.

Loïc, vous savez bien qu'aussi aberrantes soient-elles dans certains cas, le RSI n'a aucun pouvoir sur l'édition des relances avec majorations de retard. Je sais, c'est horripilant et les assurés n'ont rien demandé mais soyez sûr que si quoi que ce soit était possible, ce serait fait, et comme vous le dîtes tout serait tellement plus simple.

Bien entendu, une fois les appels reçus votre client sera en droit de demander des aménagements de paiement à sa convenance qui, j'en suis sûr, ne sauraient que lui être accordés

Bon courage!