[soso33]

Merci beaucoup !!
J'ai pris une semaine de répit ;
Alors , je me plonge dans vos explications et reviens avec pleins de nouvelles questions ;
Sophie

[AsdePique]

Nous vous attendons de pied ferme

[soso33]

Bonjour ,

Bouh, c'est dur !
Bon,
1 ) Les gérantes perçoivent un salaire (traitement ), comptabilisé avec leurs charges
dans les charges d'exploitation de leur sarl . Pas de dividendes .

2 )Je peux donc prétendre à l'accre .

3 )Je ne dépasserai pas le plafond, pour l'année exonérée .

4 ) Avec accre : trimestres validés mais non cotisés , première année ok.

5 ) Entendu qu'avec statut, d'un AE, en admettant qu'il ne puisse bénéficier de l'accre,
Que ce soit en 1ère ou 2 ème ou autres années, ils validaient mais ne cotisaient pas .
Une vérité ?
6 ) En admettant que je démarre le 1er Mars 2010 :
- l'année 1, sera pour moi, l'année avec accre, mais l'année n'aura que 10 mois.
Questions : Je pense comprendre que je paye 8 et 7 % sur la base de 2010 pour les 10 premiers mois et 8 et 7 % sur la base de 2011 pour les 2 mois restants . Ok ou pas ok ?
- L'année 1, sera pour moi, l'année avec accre, donc éxonérée sauf 8 et 7 % .
1 °Quand vais je déclarer mes revenus ; 2 ° cela sera t il juste sur mes 10 premiers mois ?
Mes autres questions dépendent de la réponse !
Encore merci.

[AsdePique]

Bonsoir Soso33,

Concernant l'ACCRE, sous réserve que vous remplissiez les conditions, rien ne s'y oppose. Lors de votre déclaration d'activité au Centre de Formalités des Entreprises compétent, une demande sera systématiquement transmise à l'URSSAF.

A noter qu'à compter de la date à laquelle l'URSSAF vous aura accusé réception de cette demande (et éventuellement la date d'envoi des documents demandés par retour de courrier), cet organisme aura 30 jours pour vous donner une réponse; passé ce délai, l'accord est tacite

-Je réponds à votre question par une autre question : pourquoi AE? Ne parle-t-on pas d'une SARL? Je n'ai pas compris cette question d'ailleurs, puis-je vous demander de reformuler?


-L'ACCRE est effectivement accordée pour une année complète, à la différence des bases forfaitaires calculées elles en années civiles, quitte à proratiser la 1ère.

Exemple : ACCRE du 01.02.10 au 31.01.11 : vous ne payez durant cette période que les risques de retraite complémentaire et CSG/CRDS.

-A compter du 01.01.10, l'ACCRE est appliquée sur la base forfaitaire 2ème année, toujours sur les risques retraite complémentaire et CSG/CRDS.
-A compter du 01.02.10, l'appel de cotisations fait apparaître l'intégralité des charges.

-Vous déclarez les revenus au mois d'avril N+1. Donc vous déclarerez vos revenus 2010 en avril 2011, les revenus 2011 en avril 2012, et ainsi de suite.

Effectivement, la 3ème année, calculée sur les revenus de la 1ère année déclarés lors de la 2ème année (tout le monde suit ? ) prend en compte les revenus de façon globale, même si cette 1ère année a duré 3, 4, 8 mois etc...
D'où l'intérêt d'analyser cette fameuse 3ème année, et de contrôler la base de calcul qui est logiquement éloignée du résultat final de la 3ème. La logique veut en effet que votre résultat progresse durant les premières années.

Il faut soit provisionner le rappel de charges si on laisse cette base de calcul inchangée, soit être en mesure de fournir un prévisionnel pour l'année afin d'ajuster au mieux la base de calcul.

A NOTER : cette manoeuvre est valable pour chaque année, même en cours d'année. Le calcul en N-2 étant propice aux écarts de trésorerie, vous avez la possibilité de demander un recalcul en fonction d'un estimé pour l'année en cours. La provisionnelle sera donc modifiée.

A NOTER : l'estimation fournie ne doit pas être supérieure de plus 33% au revenu final. Au delà et hormis la régularisation, vous risquez une pénalité de 10% (jamais appliquée, en fait).

J'espère avoir répondu à vos premières questions, j'attends vos retours.

[Christian]

De mon côté, j'abandonne. Trop compliqué. J'ai demandé à mon comptable de s'en charger. Il me dit qu'il a un logiciel pour cela. Notamment pour ce qui concerne les régularisations sur les résultats les plus récents.

[soso33]

bonjour,
Je n'avais pas vu que j'avais une réponse , aussi, ai je tardé à répondre.
En ce qui concerne L'AE : Rien avoir avec ce projet de reprise . Mais, la question est :
Est il vrai qu'avec ce statut, on valide les trimestres de retraite mais qu'on ne les cotise pas ?

Et grosse question : Si vous en avez les moyens, pourriez vous me faire une simulation sur
laquelle , je plancherai.
Exemple : On admet des chiffres bidons et vous simulez en expliquant un chouia !
En admettant que je démarre en mars 2010, que j'ai l'accre, que je prends en traitement 12000 €
par an sur les 4 prochaines années .

Je n'arrête pas de faire des simulations , mais je crains d'être dans les clous .

Année 1 : du 1 er mars 2010 au 31 dec 2010 / salaire 10000 (1000€/mois ) avec accre.
Et là, vous entrez en jeu en m'expliquant :
à quelle date je vais déclarer revenus, à quelle date, je vais provisionner, à quelle date
je vais réguler.
. . . . Base forfaitaire année 1 (x ) au prorata de 10 mois et calcul de csg:crds et
retraite complémentaire.( ça , se sont mes charges effectives ; mais qu'en est il
pour leur appel de provision ?)
Appel de provision de N ( 2010 ) quelle date ?
Vont ils me faire provisionner sans penser accre, et me faire une régule aprés ?

Année 2 : du 1er janv 2011 au 31 dec 2011 / salaire 12000 € avec accre sur 2 mois.
. . . .Base forfaitaire année 2 (x) et calcul de csg/crds et retraite comp sur 2 mois
+ calcul au prorata des 10 derniers mois total rsi.( ça , se seront mes charges effectives
mais qu'en est il pour eux , pour leur appel de provision sachant que j'ai l'accre ?)

Au cours de cette année 2, au mois de mai, me semble t il, déclaration de revenus
de N-1, en l'occurence 2010.
Appel de provision de N( 2011), à quelle date ( payable au trimestre ? )
Et appel de régule de N-1( 2010 ), quelle date ?
Mais année N-1, pour la régule, j'ai l'accre, que ce passe t'il ?

Année 3 : du 1er janv 2012 au 31 dec 2012 / salaire 12000€
. . . .Base de calcul, revenus N-2(2010), soit 10000 €.
Au mois de mai, déclaration revenus N-1 ( 2011).
Appel de provison de N ( 2012) sur revenus N-2(2010).
Appel de régule de N-1 (2011) ect ..... jusque sur l'année 4 !! Si vous pouvez
bien evidemment. En fait, tjrs bossé les maths (pour ex) en me basant sur cours +
corrigés qui me permettaient de mieux comprendre le raisonnement !quitte à y passer
des heures.
Vous vous exprimez en N+1, ça, j'ai pas compris .


Je désire aussi prendre une employée, loi réduction fillon + aide embauche tpe valable jusqu'en
jusqu'en juin 2010 et sur le salaire pendant un an . Dois je comprendre que pour la 1ère année, je serai quasi exonéré de charges pour elle ? Et qu'en sera t il pour la 2 ème année avec seulement loi fillon ?
Les calculs sont assez compliqués :loi fillon , mais je crois comprendre que si je la paye au smic, cela représentera environ une exonération de 20 % sur les charges, si je la paye un peu plus: un peu
moins d'exonération .
Les charges pour elle, seront elles provisionnées et régulées de la même manière que pour moi ?
Que se passe t il pour les rémunérations en % de vente ? ou en prime ?
Désolée, je suis pas un cadeau et je vous en demande beaucoup . Encore merci pour tout votre
temps passé à tenter d'éclaircir notre vision obscure.
Ha oui, j'oubliais, on parle aussi de lissage de cotisations pour provisionner les appels de charges .
ça me parait pas mal, pour éviter de se mettre dans le rouge .

Encore merci .

[AsdePique]

Bonsoir Soso33,

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Pour la validation des trimestres de l'AE, c'est faux et archi-faux.

->Lors de la 1ère année et quel que soit le résultat, un trimestre est "gracieusement" validé.
->En cas d'exonération ACCRE, là effectivement les trimestres sont validés mais non cotisés.

En régime de croisière en revanche, la validation (et la cotisation) des trimestres se fait sur la même base que les autres professions indépendantes, et des salariés. Toutes les infos sur CE SUJET.

A présent, reprenons dans l'ordre :

1)Si lors de la 1ère année vous décidez d'éluder la base forfaitaire 1ère année, et d'annoncer un prévisionnel de 10000€ (12000€/an au prorata des mois travaillés), en étant bénéficiaire de l'ACCRE, voilà un calendrier (attention, les montants seront différents de quelques euros, la plafond de la sécurité sociale changeant au 01 janvier 2010).

Ce prévisionnel est valide du 01.03.10 au 31.12.10

2)A compter du 01.01.11, vous repartez sur un prévisionnel de 12000€, avec 2 mois seulement exonérés (jusque au 01.03.11, date de la fin de l'exonération ACCRE), voilà les charges annuelles:

Attention, le tableau principal mentionne l'intégralité des charges, ne pouvant différencier l'ACCRE des 2 premiers mois des autres échéances. J'ai reporté le calcul manuel sur le tableau de droite, où les échéances mensuelles montrent la différence. Cette 2ème année intègre les charges réglées lors de la 1ère, qui sont à réintégrer pour le calcul de la CSG/CRDS.

CSG/CRDS = revenu N-1 + charges N-1 (hors CSG/CRDS) x 8%, pour rappel.

3) Prévisionnel de la 3ème année, toujours sur 12000€ de revenus, en réintégrant les charges de la 2ème année :

La 1ère année ne sera pas régularisée puisque exonérée par l'ACCRE. Si votre revenu est constant d'année en année, la régularisation est nulle l'année suivante (logique).

Année 1 : du 1 er mars 2010 au 31 dec 2010 / salaire 10000 (1000€/mois ) avec accre.
Et là, vous entrez en jeu en m'expliquant :
à quelle date je vais déclarer revenus, à quelle date, je vais provisionner, à quelle date
je vais réguler.

->Vous déclarez vos revenus en avril 2011, la régularisation se fait en novembre 2011

->soit le revenu estimé fourni est correct et la régularisation est inexistante
->soit il est obsolète et la différence entre celui-ci et le réel appelle la régularisation

. . . . Base forfaitaire année 1 (x ) au prorata de 10 mois et calcul de csg:crds et
retraite complémentaire.( ça , se sont mes charges effectives ; mais qu'en est il
pour leur appel de provision ?)
Appel de provision de N ( 2010 ) quelle date ?
Vont ils me faire provisionner sans penser accre, et me faire une régule aprés ?

->L'appel de cotisations initial est édité en théorie 90 jours après votre inscription en fonction de la base forfaitaire 1ère année, voir le tableau ci-dessous, qui tient compte de votre exonération ACCRE :

A noter que si votre prévisionnel de 10000€ est valide, il remplacera cette base forfaitaire. Il vous suffit de fournir ce chiffre à votre caisse RSI lors de la réception de l'appel sur base forfaitaire afin de le faire rectifier.

L'important est effectivement de prévoir, et si vous êtes en mesure de fournir un estimé réaliste afin de cotiser au plus juste, faites-le : vous évitez ainsi une régularisation qui risque de mettre à mal votre trésorerie.

Au cours de cette année 2, au mois de mai, me semble t il, déclaration de revenus
de N-1, en l'occurence 2010.
Appel de provision de N( 2011), à quelle date ( payable au trimestre ? )
Et appel de régule de N-1( 2010 ), quelle date ?
Mais année N-1, pour la régule, j'ai l'accre, que ce passe t'il ?

-Vous recevez la Déclaration Commune de Revenus en avril.
-Vous réglez soit mensuellement par prélèvement, (au 05 ou au 20 de chaque mois) soit au trimestre par prélèvement ou chèque.

Calendrier des échéances trimestrielles :

->05 février
->05 mai
->05 août
->05 novembre

-Vous recevrez l'appel de cotisations 2011 aux alentours du 15 décembre 2010.
-La notification de régularisation est envoyée au mois d'octobre, pour un règlement en novembre et décembre pour les comptes mensuels, en novembre pour les compte trimestriels (avec le 4ème trimestre).
-Comme indiqué plus haut, l'année exonérée par l'ACCRE n'est pas régularisée (sauf si dépassement du plafond : 120% du SMIC (19 022 euros pour 2009, soit environ 1585€/mois).

A NOTER : l'année exonérée par l'ACCRE ne permet que de valider les trimestres, pas de les cotiser. Pas si pénalisant si l'on raisonne logiquement : la 1ère année compte rarement parmi les meilleures années prises en compte dans le calcul de la retraite.

Année 3 : du 1er janv 2012 au 31 dec 2012 / salaire 12000€
. . . .Base de calcul, revenus N-2(2010), soit 10000 €.
Au mois de mai, déclaration revenus N-1 ( 2011).
Appel de provison de N ( 2012) sur revenus N-2(2010).
Appel de régule de N-1 (2011) ect ..... jusque sur l'année 4 !! Si vous pouvez
bien evidemment. En fait, tjrs bossé les maths (pour ex) en me basant sur cours +
corrigés qui me permettaient de mieux comprendre le raisonnement !quitte à y passer
des heures.
Vous vous exprimez en N+1, ça, j'ai pas compris .

Vous avez tout bon! Je raisonne en N+1pour la déclaration de revenus et pour la régularisation.

Ex : l'année 2011 régularisée en novembre et décembre 2012.

Ce qui nous fait, en concret :

Année 3 :

-En principe calculée sur les revenus de l'année 1, sauf si vous faites intervenir le prévisionnel de 12000€. Si c'est le cas, voir tableau "prévision 3ème année".

-On régularise en année 3 les charge de l'année 2. Celle-ci aura en principe été calculée sur votre prévisionnel de 12000€? Si oui, et si le revenu final est cohérent alors régularisation nulle ou quasi-nulle.

Ha oui, j'oubliais, on parle aussi de lissage de cotisations pour provisionner les appels de charges .
ça me parait pas mal, pour éviter de se mettre dans le rouge .

Lissage de cotisations? Je pense que l'on entend par là le fait de fournir un prévisionnel afin d'éviter la régularisation.


J'espère au niveau des calculs et des explications avoir été le plus clair possible. Si ce n'est pas le cas, dites-moi exactement ce que j'ai manqué et nous reprendrons. Vous êtes au contraire la bienvenue, ce forum prend tout son sens avec des intervenants tels que vous!

Au niveau de la partie salariée par contre, je ne suis pas au point puisque pas concerné. Par contre j'ai en principe une documentation là-dessus. Je jette un oeil demain et vous répond sur ces points. Je me rapprocherai également d'un(e) collègue URSSAF dans la journée afin de vous tenir informée.

@bientôt, AsdePique.

[soso33]

Bonjour,
je reprends tout ça et je buche !
Merci infiniment .