[AsdePique]

N'avait-on pas évoqué une éventuelle incidence du bouclier social quant au calcul des années 2008 et 2009?

[littlebigman]

Je crois, mais j'ignore comment le calculer. Et surtout, je veux bien ignorer cette part si je récupère une somme plus proche du trop-versé que j'ai calculé

[AsdePique]

Bonsoir,

Pour le bouclier social :

-Si votre activité est à caractère commercial : on applique un forfait de 14% sur votre CA.
-Si elle relève des prestations de service : on applique un forfait de 24,6% sur votre CA.

En comparant avec le calcul classique, la formule la plus avantageuse vous est retenue.

[littlebigman]

Merci, je vais recalculer mes cotisations 2008 et 2009 et comparer.

Bonne nouvelle : je viens de recevoir le chèque qui représente selon mes calculs 57% de ce que me doit l'URSSAF.

Savez-vous si les employés du RSI ont accès à la liste complète et sûre des chèques reçus par le Centre de paiement? Dans le cas contraire, je pense retourne directement à l'URSSAF afin d'avoir déjà une trace écrite et officielle de cette liste avant de leur demander de refaire le calcul de ces deux années en se basant sur mon CA réel déclaré.

[AsdePique]

Bonjour Littlebigman,

Oui, le RSI a la visibilité sur l'intégralité de vos règlements et du compte cotisant. Certaines choses peuvent être ardues parfois à déchiffrer (notamment l'affectation des paiements sur des périodes antérieures en cas de compte compliqué) voire quasi-impossibles (ventilation des crédits) mais vous pouvez tout à fait interroger directement le RSI.


AsdePique.