Indépendants et TNS

[gegedusud]

Salut, en étant en eurl associé unique agent commercial bnc,

concernant la rémuneration quelles charges peut-on déduire?

Quelles charges peut-on déduire pour dimininuer l'impot sur les sociétés?

Par rapport au fait si on prend un centre de gestion agrée, l'abattement de 20% ne vaut que pour l' IR et pour l'IS?

Le plus intéressant est-ce de mettre sa voiture au nom de la société ou au sien?

Mike, je pense que tu dois avoir les réponses?

[MikeR]

Bon, quand on est en EURL IS, le CGA/OGA ne donne aucun abattement.

L'EURL peut déduire ses frais : transport pour aller voir les clients, déplacement, locaux, telephone, asurances pro, etc....

Elle déduit la rémunération du gérant (et les charges associées).
Ce qui reste constitue le bénéfice, soumis à l'IS. Une fois payé l'IS elle peut verser un dividende au gérant associé (soumis à prélèvement CSG/CRDS/RSA, avec ensuite abattement général et abattement personnel, et soumis en final à l'IR avec avoir fiscal).

La rémunération, traitée fiscalement comme un salaire, donc avec abattement forfaitaire de 10% pour frais professionnels, est soumise à charges sociales calculées comme pour une EI. La grosse différence est que l'EURL peut provisionner le montant des charges à venir, et donc réduire d'autant le montant déclaré de la rémunération.

Le calculateur sur mon site donne le résultat. Paramètres en entrée : gérant majoritaire, Agent comercial, "Calculer mon net en partant du brut (créances dettes)", 40000 euros en Revenu et 0 en charges à réintégrer.
On obtient 11717 de charges, et une rémunération (base de calcul des charges) de 24283 euros (total = 36000 = 40000*0,90). (chocher la case "Montrer le détail" pour avoir le détail des calculs).

Donc, pour un CA de 40000 euros, on provisionne 11717 euros de charges sociales (moins les cotisation prévisionnelles payées dans l'année), et on déclare une rémunération de 24283 euros au RSI (en pratique, c'est un petit peu plus compliqué à caue de la CSG non-déductible).

[gegedusud]

Pour l'impôt sur les sociétés on à un abattement, ok, 10% pour toutes entreprises en EURL?

L'eurl, peut déduire aussi les contrats de la loi madelin?

[gegedusud]

moi je fais pas marché les 10% mais au réel.

[AsdePique]

Re,

Les gérants de société peuvent opter pour l'abattement forfaitaire de 10% pour frais professionnels. La question est : est-ce judicieux dans le cas d'un agent commercial?

Les Madelin ouvrent un droit à déduction fiscalement (les impôts) mais sont en revanche intégrées au résultat pour le calcul des charges sociales.

AsdePique.


EDIT : un problème avec les "quote" Gegedusud?

[gegedusud]

Re,

Les gérants de société peuvent opter pour l'abattement forfaitaire de 10% pour frais professionnels. La question est : est-ce judicieux dans le cas d'un agent commercial?

Les Madelin ouvrent un droit à déduction fiscalement (les impôts) mais sont en revanche intégrées au résultat pour le calcul des charges sociales.

AsdePique.


EDIT : un problème avec les "quote" Gegedusud?

10% de 40000=4000, je pense avoir plus que 4000, ma question est de savoir une fois ses frais diminuées pour la rémunération, on obtient bénéfice qui est soumis à l'is.

Par rapport au montant à ce bénéfice qui est imposable, on peut pas le réduire encore plus, plus d'optimisation?

merci pique donc loi madelin=charges deductibles de la rémunération.

tu peux m'en dire plus sur les plafonds, prévoyance, perte d'emploi, retraite?

si j'ai 1000 euros de cotisations pour ces 3 contrats, combien je peux déduire?

[AsdePique]

A ce niveau il vaudrait mieux attendre une réponse de Mike, la fiscalité n'est pas vraiment mon domaine.

[MikeR]

gegedusud,
je suis désolé, je crois que je parle français, mais on a un grave problème de compréhension.

Quand on est en EURL, c'est l'EURL qui a des frais, pas toi. C'est elle qui paye la voiture pour aller voir les clients, le téléphone, les repas en tournée, etc etc Tout ça est déductible du CA, en réel, sans plafond.

Les 10% c'est uniquement sur la rémunération du gérant pour ses frais personnels : aller au siège de l'entreprise pour se rendre à son travail, faux frais non refacturés à l'EURL, etc...

CA - frais de l'EURL - rémunération du gérant = bénéfice de l'EURL

Si l'EURL a un CA de 40000 et des frais de 10000, et paye son gérant 20000, elle fait 10000 de bénéfice.

Le gérant a une rémunération de 20000 sur laquelle il peut déduire sans justification 2000 pour frais professionels, donc un brut avant charges de 18000.

[gegedusud]

Pkoi tu parles de gérant pour mon cas?

"Les 10% c'est uniquement sur la rémunération du gérant pour ses frais personnels : aller au siège de l'entreprise pour se rendre à son travail, faux frais non refacturés à l'EURL, etc..."

moi c'est eurl a associé unique, l'entreprise c'est moi, adresse mon domicile, les frais de l'entreprise et les miens sont les memes.

[MikeR]

moi c'est eurl a associé unique, l'entreprise c'est moi, adresse mon domicile, les frais de l'entreprise et les miens sont les memes.

Faux, faux, faux et archi faux....
La base même de l'EURL c'est que l'entreprise est une personalité morale, distincte de l'associé (personne physique). L'EURL à l'IS a ses propres comptes, son bilan, son résulat, distinct de celui du gérant.
Et elle a un gérant (qui peut être aussi l'associé, en général). Si, si. C'est obligatoire, c'est la loi.

Point final à cette discussion sans intérêt.