[jolem]

Re, Excusez-moi, mais si j'ai bien compris, la régularisation 2009, j'aurai du la recevoir en octobre 2010 au plus tard !
Merci pour la réponse.
Cordialement,
jolem

[AsdePique]

Au vu de votre périodicité (mensuelle) la réponse est oui .

[jolem]

Re,
Je vais essayer d'appeler le rsi dès demain.
à bientôt,
jolem

[jolem]

Bonjour,

J'ai enfin pu enfin joindre le rsi aujourd'hui mais surtout obtenu gain de cause.En effet le Centre de paiement du rsi s'apprête à me restituer plus de 15000 € - trop perçus - par virement.
J'espère qu'ils tiendront parole!
Merci pour tous les conseils qui m'ont été prodigués.

Cordialement,
jolem

[AsdePique]

Bonsoir Jolem,

Il ne faut surtout pas partir dans cette optique de "combat" : il n'y a pas de gain de cause à obtenir, "simplement" un délai parfois trop long pour que les choses se fassent.

Le RSI régularise les charges à l'euro près. Si la régularisation de vos cotisations 2009 présente un crédit, celui-ci sera remboursé intégralement. Arrivé à cette étape, le RSI demande au centre de paiement (URSSAF) de rembourser le crédit.

Le reste dépend de la charge de travail de l'URSSAF. Comptez au moins quinze jours, délai minima avant remboursement une fois que celui-ci a été déclenché.

Bien cordialement, AsdePique.