[BeletteBleue]

Bonjour,

J''étais gérante non salariée de SARL, qui a déposé le bilan en octobre 2008. Les cotisations 2008 ont bien été payées en intégralité, la DCR faite en mars 2009, le trop payé est de 3800 €. Depuis j'ai fait une formation d'un an, puis j'ai ouvert une auto-entreprise en septembre 2009. Je réclame par courrier, par mail, par fax, par téléphone le trop-perçu, mais je désespère, aucune réponse du RSI. Avez-vous un truc, une astuce, une procédure pour récupérer cet argent, dont j'ai grand besoin ???

Merci d'avance pour vos conseils.

En tout cas en lisant le forum ça fait du bien de voir que je ne suis pas seule dans la galère avec le RSI !

[AsdePique]

Bonjour BeletteBleue, et bienvenue sur le forum.

N'hésitez pas à passer par la case présentation si vous le souhaitez.

Une (petite) mise au point avant d'attaquer le vif du sujet : ce forum n'a pas (et n'aura jamais) pour vocation d'avoir le même ton que certains sites/forums qui prennent un malin plaisir à faire monter la moutarde contre le RSI ou l'URSSAF, voire d'autres administrations. Nombre d'intervenants ici sont des chefs d'entreprise, des comptables voire même un ou deux salariés du RSI qui préfèrent exposer le plus calmement possible les questions qu'ils se posent plutôt que polémiquer, et trouver des solutions. Tous sont bénévoles et vous remarquerez qu'aucune publicité n'est présente sur ces pages.

Ne le prenez pas telle une remarque désobligeante mais comme une simple information, afin de bien comprendre le fonctionnement du forum.

Concernant votre problème : ce trop-perçu vous a-t-il été calculé par votre comptable ou notifié par courrier?

En théorie la régularisation des comptes radiés en 2008 se fait sans encombres, contrairement à beaucoup de comptes radiés en 2009. A moins que ce crédit n'ait été positionné sur votre compte cotisant auto-entrepreneur (possible mais peu probable) il doit se trouver placé en instance.

La 1ère des choses est de vous le faire confirmer, si vous n'avez pas reçu de notification. Si ces 3800€ sont justifiés, c'est effectivement une sacrée somme qui est dehors... Avez-vous tenté d'appeler directement votre centre de paiement (l'URSSAF, en fait) ? Aucune dette antérieure n'était présente sur le compte cotisant?


Bien cordialement, AsdePique.

[BeletteBleue]

Merci pour votre réponse rapide.
Le reliquat m'a été calculé par le comptable, le RSI continuait à me réclamer mes cotisations 2009 pendant 6 mois, alors que la SARL avait été liquidée en octobre 2008. Après plusieurs courriers et coup de fil j'ai réussi à faire annuler les relances, ils ont fini par comprendre qu'il ne fallait plus réclamer.

Donc non, pas de courrier du RSI avec le trop perçu écrit en clair, mais un calcul de mon comptable.

J'aimerais bien les récupérer au lieu de les laisser sur mon compte auto-entrepreneur, inscrite en septembre 2009, courrier reçu du RSI enregistrant mon inscription en février 2010. Pas de dette antérieure sur mon compte cotisant, et non je n'ai pas essayé d'appeler l'URSSAF, le RSI étant mon seul interlocuteur, mais c'est une bonne idée, je vais essayer lundi. Je dois demander quoi ??? je veux dire quel service ?
Merci !!!!

[AsdePique]

Re,

Il est vrai que si votre radiation a été enregistrée si tard ça ne vous facilite pas les choses. C'est un cas trop fréquent, on ne peut que vous l'accorder.

Je parlais du centre de paiement car même si effectivement le RSI est censé être votre seul interlocuteur il ne maîtrise pas les remboursements, ni les prélèvements d'ailleurs. Toute la gestion informatique du compte cotisant est à la charge de l'URSSAF, avec les problèmes que l'on connaît. Il n' a accès qu'en lecture au logiciel des cotisations.

Difficile dans ces conditions pour le RSI de vous répondre alors qu'une fois la radiation passée il ne gère ni le calcul de la régularisation ni le remboursement. Je sais que ça ne fait pas avancer votre problème mais il faut savoir que le rôle qu'on lui donne n'est sur le terrain pas aussi étendu. Comment informer correctement sur le cotisant sur des paramètres qu'on ne maîtrise pas...?

Tentez de prendre contact avec l'URSSAF dont vous dépendez (lieu d'exercice, et non le lieu d'habitation) en vous munissant du numéro TI figurant sur vos appels de cotisations. Vous aurez affaire à un(e) gestionnaire sur la plate-forme qui pourra directement vous renseigner sur l'état de votre compte cotisant (faites-lui bien comprendre que vous avez déjà tenté en vain d'obtenir des informations auprès du RSI, afin d'éviter de tourner en rond).

Avez-vous déjà tenté de vous rendre directement au RSI afin de rencontrer un conseiller?

[BeletteBleue]

Merci à AsdePique pour ses conseils. J'ai appelé l'URSSAF le 10 mars, qui m'a demandé de lui faxer les justificatifs, m'informant que le RSI ne lui avait pas transmis ma déclaration de revenus de 2008. Bref. Fin mars un courrier de l'URSSAF m'informe qu'ils ont bien reçu les documents et calculé mon trop perçu qui sera viré prochainement sur mon compte. Aujourd'hui l'argent est bien arrivé 3756 €, je souffle enfin !

Donc je tenais à poster la solution au problème sur le forum, rien de plus agaçant que de ne pas savoir ce qui est arrivé ensuite !

Merci encore !

[AsdePique]

Bonjour BeletteBleue,

Ravi de vous revoir, notamment avec de telles nouvelles! Même si j'ai envie d'être circonspect vis-à-vis des paroles de l'URSSAF (une fois les revenus saisis sur informatique ceux-ci leur sont directement transmis), pas de mauvais esprit, le résultat compte. Je suis très sincèrement heureux pour vous, ouf!

N'hésitez pas à revenir vers nous, et n'oubliez pas qu'à votre tour vous avez les réponses aux problèmes que pourraient rencontrer vos confrères. A très bientôt

Bien cordialement, AsdePique.