[bois de plume]

Bonjour.
Je viens de recevoir les documents pour la déclaration de la "cotisation économique foncière", et je me pose une question: est elle calculable par le commun des mortels, ou dois-je attendre la "surprise"?
Ayant démarré mon activité en octobre 2010, j'ai réalisé un petit bénéfice, et je voudrais pouvoir estimer le coût de cette taxe. Est-ce un pourcentage du chiffre? une somme arbitraire?
Merci

[AsdePique]

Bonjour Bertrand

Le rétablissement est-il en bonne voie ? Vous parlez bien de la Cotisation Foncière des Entreprises ?

Si oui, vous pouvez accéder au simulateur du Gouvernement sur cette page.

Les communes déterminent en toute autonomie la base minimale d'imposition à multiplier par la valeur locative.

En revanche, si vous vous êtes inscrit en qualité d'auto-entrepreneur au cours de l'année 2010 vous en êtes exonéré pour 3 ans. Nous en parlons ici.

AsdePique.

[Carlo]

Les communes déterminent en toute autonomie la base minimale d'imposition à multiplier par la valeur locative.

Ah oui, en toute autonomie, on peut le dire, vraiment en toute autonomie et dans certains cas, de façon beaucoup beaucoup plus autonome que pour la défunte taxe professionnelle.

[AsdePique]

J'ai bien entendu utilisé le terme autonomie dans une optique "politiquement correcte". Vous pouvez le remplacer par "pifomètre", "loterie", etc....

De quoi regretter la Taxe Professionnelle?

[bois de plume]

Bonjour a tous.
Asdepique: mon radius récupère...lentement! J'ai plus lourd d'agrafes et de broches que d'os, et commence a trouver le temps long au bout d'une semaine. N ALLEZ JAMAIS SUR UNE PATINOIRE !
Merci pour votre réponse. Elle me tranquillise...provisoirement.
J'ai remarqué un truc drôle sur le courrier des impôts: on me demande les coordonnées cadastrales de mon local. Pour les trouver, rien de plus simple: allez sur le site du cadastre, vous y trouverez....juste le n° de parcelle, et pas le reste.
Je vais remettre le nez (et pas la main droite...) dans les papiers pour retrouver cela.
Pour Carlo: j'ai effectivement entendu que la liberté laissée aux communes donnait des résultats assez incohérents par rapport a feu la taxe professionnelle. Mon médecin économise 800€ a l'année, et une amie coiffeuse est "réévaluée" de 230€ !
comprenne qui pourra.
Bon dimanche, et évitez les endroits glissants!

[AsdePique]

Bonjour Bertrand,

Il est difficile sans local commercial de correctement évaluer les paramètres nécessaires au calcul de la CFE. Pour ce type de cas je conseille personnellement d'aller directement prendre l'information à la source, de nombreux sons de cloche étant contradictoires.

Vous aviez peut-être prévu de partir au ski....?

[bois de plume]

Vous aviez peut-être prévu de partir au ski....?

... et vous trouvez ça drôle?????

[AsdePique]

[Carlo]

Et oui, le bois de plume casse aussi net que le bois sec. Je souhaite que l'encre se remette à passer rapidement dans tous ses circuits et que cette mésaventure ne soit plus, bientôt qu'un lointain horrible souvenir.

On a vu sur certains forums, des CEF divisée pas X (x étant "plusieurs"), des arrondissements de Paris faire payer dix fois moins que des communes de banlieue (toutes couleurs politiques confondues) pour des chiffres d'affaires équivalents, d'autres communes augmenter la CFE de façon inconsidérée par rapport à feue la TP. A lire tout ce que j'en ai lu, la mienne bat de très loin tous les records d'augmentation.

[bois de plume]

A terme (électoral...) certaines municipalités auront des surprises avec la CFE. L'État, a force de se décharger sur les collectivités locales, crée des situations ridicules. Mais c'est un autre sujet...
Le prochain qui se moque de mon handicap provisoire, je le dénonce a son Maire, et il va douiller en CFE, OK ? (Sauf Carlo, c'est déjà fait apparemment !!!)
A bon entendeur ;0)