Cotisations RSI et dépôt de bilan

Modérateur: MikeR

Cotisations RSI et dépôt de bilan

Messagepar Hugues1976 » 12 Mar 2011, 14:55

Bonjour,

Mon mari a créé une EURL en 2006 pour exercer son métier de photographe indépendant. Il a toujours payé ses cotisations RSI en temps et en heure, mais depuis le début de l'année, cet organisme lui demande de payer des sommes astronomiques en plus des règlements déjà effectués.

En effet, il lui est demandé de régler la somme de 27.000 euros, correspondant à des cotisations datant du 1er trimestre 2008 au 4e trimestre 2010. Il est précisé que ce relevé tient compte des déclarations et versements effectués jusqu'au 17 février 2011.

En plus de cette "facture", le RSI lui demande aussi 17.000 euros de cotisations à payer en prévision de l'année 2011, puisqu'il a déclarer 34.000 de CA en 2010. Pour 2011 cependant, la situation a changé et mon mari n'engrangera pas plus de 5.000 euros de CA. Il a donc demander le recalcul de ces 17.000 et c'est actuellement à l'étude, mais en ce qui concerne les 27.000 euros, la situation semble compliquée.

Quelqu'un a-t-il déjà été confronté à un rappel de cotisations aussi énorme, sur 3 ans, alors que tout a toujours été payé en temps en heure. Mon mari envisage de déposer le bilan, pensez-vous que cela peut arrêter cette "machine infernale"? Quels sont les recours?

Merci d'avance pour vos conseils

Hugues1976
 
Messages: 1
Inscription: 12 Mar 2011, 14:44

Re: Cotisations RSI et dépôt de bilan

Messagepar AsdePique » 12 Mar 2011, 15:27

Bonjour, et bienvenue.

Votre situation ressemble fortement à celle décrite dans ce sujet. Reprenez les appels de cotisations des années précédentes :y voyez-vous toutes les risques suivants ?

-Maladie-maternité
-Indemnités journalières
-Retraite de base
-Retraite complémentaire
-Invalidité
-Décès
-Allocations familiales
-CSG-CRDS


Hugues1976 a écrit:En plus de cette "facture", le RSI lui demande aussi 17.000 euros de cotisations à payer en prévision de l'année 2011, puisqu'il a déclarer 34.000 de CA en 2010


Vous parlez de revenu (bénéfice) et non de CA?

En attente de vos réponses, AsdePique.

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

http://www.1dependance.fr
Avatar de l’utilisateur
AsdePique
Administrateur du site
 
Messages: 2018
Inscription: 30 Sep 2009, 21:18


Retourner vers Les cotisations sociales RSI

Qui est en ligne

Utilisateurs enregistrés : Google [Bot], Google Adsense [Bot]