double cotisation CIPAV ?..

Comment les calculer, et comment les régler.

Vos questions ici.

Modérateur: MikeR

double cotisation CIPAV ?..

Messagepar Raphaelle59 » 30 Juil 2011, 14:28

Bonjour

Je viens sur ce forum , car je suis desespérée..je viens encore de reçevoir des courriers de l urssaf ce matin qui me rende dingue!
En octobre 2009 , j'ai crée mon AE pour de la réflexologie à domicile ( APE 8690F ) , déclarée sur Lille , je n'avais aucun soucis ( cotisations trimestrielles normales , quoi , à 23 %avec impots )
octobre 2010 , je dois déménager près d'Arras , alors je transfert mon entreprise chez eux! ( urssaf arras )
Et là , boum , magie , je relève de la CIPAV..Ok d'accord , mon taux change ( 18.30 au lieu de 23 % ).
Jusque là tout va bien...Depuis ce jour je suis harcelée de courrier de L URSSAF qui me réclame tout les trismestres : " je vous invite à trouver ci joint le montant de vos cotisations personnelles CSG , CRDS , alloc familiales ".. et je suis intitulée " prof libérale" en hat de ce courrier , mon statut d AE n'est prononcé nul part .. je paie 59 €en plus de ce que je déclarer tout les trimestres .Je paie car sinon majoration de retard , j'appelle l'urssaf , on ne rpd pas à mes questions.. Le pire c'est que quand je paie , on m'envoie des avis à l'amiable , comme quoi je n'ai pas payé , alors que j'ai payé , bref , l'informatique..

Ma question est toute bête : ai je payé "bêtement" par ras le bol ,des cotisations de 59€ par trimestre que je n'aurai pas du payé ?... je pense bien que mes 18.50 comprennent déjà CSG , CRDS , et les allocs !
Merci d'avance...
Je bénie l'urssaf de Lille , c'était le bonheur :(((

Raphaëlle

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Re: double cotisation CIPAV ?..

Messagepar MikeR » 30 Juil 2011, 19:53

Bonsoir,
le taux AE Professions Libérale avec impots est de 18,5% + 2,2% = 20,7%, et non pas 18,5%.
Les 2,2% (pour l'impot) expliquent peut-être la différence par rapport à vos calculs?

Avant, vous deviez être à 23,3% impots compris.
Cordialement,
MikeR

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Re: double cotisation CIPAV ?..

Messagepar Raphaelle59 » 30 Juil 2011, 20:02

Merci pour votre réponse..mais je suis bien actuellement à 18.50 % sans les impots ( je n'ai que les taxes sociales et formation pro ) et avant j'étais bien à environ 23% , je ne sais plus exactement , ce n'est pas important ( avec impots )
Le soucis , c'est que en plus des 18.50 % actuel , la CIPAV me réclament trismestriellement un taux forfaitaires de charges sociales libérales de 59 € en plus, alors que je les paient déjà avec mes 18.50 %, ces charges sociales!

Si je ne suis pas très claire , je suis dans le même cas que cette personne :

karlital
Sujet du message: Cotisations CIPAV en double ?
Message Posté: Mer Jan 20, 2010 5:59 pm

Messages: 2
Bonjour,

Je suis auto entrepreneur depuis février 2009 et je dépend de la CIPAV en tant que profession libérale. Je déclare mon CA avec versement libératoire via le site Net Entreprise. L'URSSAF prélève sur mon compte les 20,5% (impôts + charges Sociales). Cependant, j'ai reçu un courrier de la CIPAV me réclamant des cotisations.

Le versement libératoire permet de tout payer d'un coup (impôts et charges sociales) normalement ?
Je ne voudrais payer deux fois mes charges .

CF le guide l'AE : 18,3% de charges sociales pour les prestations de service délivrées par les professionnels libéraux qui relèvent de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV) et 2,2% de charge fiscale (impôt sur le revenu), soit un versement unique de 20,5% de votre Chiffre d’affaires.

Donc normalement L'urssaf doit reverser mes cotisations à la CIPAV, puisqu'elle à déjà tout prélevé ?
Sinon,c'est la CIPAV qui doit réclamer son du à l'URSSAF ?

Si quelqu'un à eu la même expérience ou si un expert peut m'aider, je le remercie d'avance.


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patsyl2b
Sujet du message: Re: Cotisations CIPAV en double ?
Message Posté: Jeu Jan 28, 2010 11:03 pm

Messages: 2
Bonsoir,

J'ai eu la même mésaventure avec ma caisse préférée la cipav.

Je l'ai appelé, on ma dit d'envoyer par courrier la copie de l'attestation de création d'activité mentionnant le statut d'autoentrepreneur.

Je l'ai fait, bien entendue cela n'a pas fonctionné de suite (je commence à être habitué avec eux) car j'ai reçu un papier me disant qu'il avait bien reçu cette attestation et me demandant de renvoyer l'attestation qu'il avait reçu (le chat qui se mort la queue ??? ) enfin après un nouvel appel ils m'ont confirmé que je ne leur devait rien et d'ignorer la demande de cotisation, que le statu AE etait bien pris en compte.

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Re: double cotisation CIPAV ?..

Messagepar MikeR » 31 Juil 2011, 11:25

Bonjour, Raphaëlle,
si la CIPAV vous contacte directement, c'est qu'elle vous a mal enregistrée (pas en AE). Donc il faut faire corriger cela au plus vite en contactant directement la CIPAV (attention, armez vous de patience, cela peut être long) et en leur fournissant la preuve que vous êtes AE.
MikeR

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Re: double cotisation CIPAV ?..

Messagepar AsdePique » 01 Aoû 2011, 22:20

Bonsoir,

Je pense que Mike a tout juste. Lors de votre transfert le CFE a du émettre un nouveau flux récolté par la CIPAV (entre autre) et par l'URSSAF qui a repris une affiliation en qualité de Travailleur Indépendant classique.

Ce qui est étonnant est que vous receviez en parallèle vos déclarations AE.

Pouvez-vous reprendre vos anciennes déclarations AE, une nouvelle, et un appel de cotisations URSSAF en comparant les numéros de TI?

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

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