[AsdePique]

Bonsoir Madeleine, et bienvenue.

Avez-vous vérifié les bases de calcul figurant sur vos appels de cotisations? Sont-elles conformes au revenus déclarés?

C'est bel et bien la 1ère des choses à faire afin de s'assurer de la validité des montants réclamés.

Vous êtes sur un secteur concurrentiel (je ne vous apprends rien) qui a connu de très belles heures en 2007 avant la chute libre pour beaucoup. Il n'y a pas forcément de place pour tout le monde dans tous les cas, et on en vient à s'interroger sur la viabilité d'une activité indépendantes (toutes ne sont malheureusement pas vouées à être rentables....).

Vos trimestres retraite sont fonction de vos revenus, tout comme pour un salarié. En revanche et à la différence de ce dernier votre revenu est bien plus soumis à fluctuation, rendant hasardeuse la validation...

En attente de vous lire, AsdePique.

[littlebigman]

Bonjour,

Je profite du fil pour demander comment contester un calcul du Centre de paiement du RSI, s'il existe un Médiateur vers qui se tourner lorsque le RSI ou l'URSSAF ne répondent pas, et comment le contacter.

Si aucun médiateur n'existe, faut-il lancer une procédure en justice, et si oui, par quel biais (Tribunal administratif? Autre?)?

Pour info, sur le site du RSI, aucune info sur le sujet en cliquant sur la section Questions/Réponses ou en tapant les mot-clés "contestation", "médiateur", ou "médiation" dans le moteur de Recherche.

Les mails/visites au RSI et courriers au Centre de paiement ne donnent rien.

Merci.

[AsdePique]

Bonsoir Littlebigman,

L'instance compétente d'un point de vue juridique sera le TASS.

Cependant, en vous adressant au Conciliateur de votre caisse RSI vous devriez vous assurer d'une réponse rapide. Un courrier décrivant le parcours du combattant qui est le votre depuis le début sera une bonne chose.

Le Conciliateur a des obligations en terme de délai de traitement.


AsdePique.

[NONOTRUF]

Ayant repris depuis 2007 l’activité familiale sur Tourcoing, je cotise au RSI depuis cette date.
J’ai toujours payé mes cotisations dans les temps et même parfois avec de l’avance.
Je viens de recevoir un rappel sur 3 ans (2008 2009 2010) car le RSI ou plutôt son informatique totalement incompatible avec celle de L’URSSAF à complétement zappé de faire appel sur les allocations familiales et la CSG CRDS.
J’ai cependant reçu de la caisse RSI en date du 8 février 2011 une attestation qui me signifie être à jour de tous mes règlement entre le 01 janvier 2010 et le 31 décembre 2010 et par conséquent par lien rétroactif sur les années antérieures.
Le RSI émet des attestations sans vérifier ses comptes « BONJOUR LA RIGUEUR COMPTABLE » et l’absence de contrôle sur des lettres automatisées est plus qu’aberrante.


J’invite toutes personnes qui ne voudraient pas faire les frais d’un organisme incompétent à me rejoindre dans une protestation coup de poing, car nous ne pouvons être tenus pour responsable de l’incompétence de leur système informatique.
Si des personnes sur la région lilloise sont victimes de la même chose que moi je les invites cordialement à saisir le TASS afin d’obtenir pur et simplement l’annulation de la dette et non son echelonnement.
Pour se faire je vous suggère de faire avocat commun avec moi en choisissant
*******************
J’invite également toutes personnes qui seraient intéressées pour manifester devant le siège du RSI de LILLE pour faire entendre notre indignation à me faire parvenir ses coordonnées par mail sur **************************
J’invite également toutes personnes qui voudraient prendre le relais sur les autres caisses RSI à le faire en diligentant le même type d’action que moi.
Je suis volontaire pour coordonner une ACTION NATIONALE ET UNITAIRE comme le font les routiers ou les agriculteurs quand ils sont mécontents
TOUS ENSEMBLE NOUS GAGNERONT NOTRE COMBAT REJOIGNER MOI
BIEN CORDIALEMENT
A.TRUFFAUT



EDIT ADMIN : Vous vous êtes trompé d'endroit. Le net regorge de sites qui vous accueilleront vous et votre démarche à bras ouverts, mais pas en ces lieux. Si vous aviez pris ne serait-ce que 5 minutes pour parcourir le forum cette évidence se serait imposée : nous tentons d'avancer et pas de combattre.

Je supprime ainsi votre second message, un seul suffit. Et si je ne supprime pas non plus celui-ci c'est dans un unique souci de "liberté d'expression".

Et si vous voulez vous rendre utile : allez en parler à vos députés qui ont décidé de cette réforme.


PS : des cotisations appelées en retard n'en sont pas moins exigibles, mais ça vous le savez probablement

[sly]

Bonjour NONOTRUF,

Nous avons bien compris votre mécontement, mais était-il besoin de publier votre message par deux fois ?

Pour ma part, et cela n'engage que moi, j'ai l'impression que votre intervention sur ce forum s'apparente davantage à de la publicité déguisée qu'à un vrai coup de gueule !

D'ailleurs, qui se cache réellement derrière cette adresse mail : *******************

Bien cordialement.


EDIT ADMIN : Navré Sylvia pour cette édition sauvage, mais je devais rester cohérent avec le message ci-dessus. Merci pour votre message.

[littlebigman]

Bonjour AsdePique,

L'instance compétente d'un point de vue juridique sera le TASS. Cependant, en vous adressant au Conciliateur de votre caisse RSI vous devriez vous assurer d'une réponse rapide.

Merci pour cette information. Dois-je écrire à l'antenne RSI à l'attention du Conciliateur, ou y a-t-il une adresse spécifique (rien trouvé par la fonction Recherche du site)?

J'ai lu ailleurs que la CCIP permet aussi de rencontrer un conseiller pour les questions sociales et que leur courrier peut faire avancer les choses.

[AsdePique]

Bonsoir,

Le conciliateur est à solliciter à l'adresse de votre caisse, et c'est à ma connaissance le moyen le plus direct pour voir un litige (un vrai, j'entends) en voie de résolution: il y a obligation de traitement délai court.

La CCIP entre dans le cadre des relations extérieures et ne bénéficie pas du même traitement. Je répète que le conciliateur ne doit être saisi qu'à bon escient (remarque générale ne vous étant pas spécifiquement destinée).


AsdePique.

[littlebigman]

Merci. Je vais faire un courrier.