[robin75]

Sauf si vous fournissez un prévisionnel au RSI. Vous ne m'avez d'ailleurs pas répondu sur ce point ?

Quel est le prévisionnel? le montant des revenus versés pour l'exercice 2011?

Merci d'avance. Robin

[AsdePique]

Oui tout à fait. Vous pensez cette action possible?

[robin75]

Ben oui. j'ai le compte de résulat de clôture de l'excercice 2011 soit a peu près 1500 eur de revenu.

[AsdePique]

Alors : ce résultat est-il identique à la base de calcul? Si non, vous pouvez tout à fait demander la révision du compte, afin de cotiser sur la base minimale (environ 1550€). Ceci vous soulagerait peut-être....

[robin75]

Surtout que je n'ai pas les moyens de payer les cotisations vu que la société est en liquidation dc plus d'activité. Mon avocat m'avait dit que dans ce cas, les cotisations étaient calculées au prorata des mois de l’exercice soit 4 mois en pour le dernier exercice. Peut on négocier avec le RSI?

Merci. Robin.

[AsdePique]

Bonjour,

Tout à fait : en cas de base minimale (et uniquement dans ce cas) la cotisation exigible est calculée au prorata temporis du nombre de jours exercés.

En revanche je vous rappelle que seule la disparition de votre statut de gérant permettra la radiation. Il vous sera bien entendu possible de demander au RSI un étalement des sommes restant dues.

[robin75]

Merci.
Vu que mes revenus pour 2011 ne sont que de moins de 1500 eur, je suis dans le cas de la base minimale, n'est ce pas?
D'autre part, quid de la régul avec les revenus de 2010?

Bon dimanche.

[AsdePique]

Bonsoir,

En deçà de 1800€ de revenus en 2011, la base minimale est appliquée. La régularisation 2010 sera appelée de façon traditionnelle, la liquidation n'a aucun impact à ce niveau. Il faut savoir que dans le cas d'une société, la liquidation la concerne directement (personne morale) et que le gérant (personne physique) reste directement responsable des charges sociales, à la différence d'une entreprise individuelle.

Si vous deviez vous attendre à une régularisation importante, il va falloir envisager un délai afin de pouvoir solder la dette dans les meilleurs termes possibles.