litige RSI

Modérateur: MikeR

Re: litige RSI

Messagepar floflo » 06 Sep 2011, 15:28

Bonjour

Les nouvelles sont mauvaises... car j'ai laissé trainer l'affaire.

J'ai contacté à l'époque le RSI par tél pour expliquer la situation. On m'a répondu que l'on avait pas reçu mon premier courrier expliquant la radiation de la sté mais que l'on prenait en compte ma demande.

Depuis encore un courrier me réclamant une somme astronomique que j'ai laissé de côté.

Puis plus rien... jusqu'a hier.

JE recois dans ma boite une signification contrainte de la rsi.. je n'ai aucune info car etant absente hier je dois récupérer le doc chez un huissier.

Que dois je faire pour stopper tout cela ? A qui dois je desormais m'adresser huissier ou rsi ?

bref c'est la panique

merci
floflo :enerve:

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Re: litige RSI

Messagepar AsdePique » 06 Sep 2011, 22:44

Bonsoir Flo,

Vous exerciez en micro-entreprise et non en société, exact? Avez-vous à l'époque effectué les formalités auprès du CFE lors de votre radiation? Si oui vous êtes en mesure de fournir au RSI une copie de votre certificat de radiation?

Il est urgent d'agir afin de stopper la contrainte dans les meilleurs délais....

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

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Re: litige RSI

Messagepar floflo » 06 Sep 2011, 22:49

bonsoir

j etais effectivement en micro a l epoque. La radiation a ete effectué et j'ai le document KBIS (?) avec la date de radiation effectuée à la CCI.

merci
bonne soirée

floflo
 
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Re: litige RSI

Messagepar AsdePique » 08 Sep 2011, 20:21

Bonsoir,

Dans ce cas et pour les quelques mois d'activité sans aucun chiffre d'affaires la dette ne devrait pas être bien lourde. Il faut vous rendre à votre caisse RSI avec vos justificatifs de radiation.

S'il s'avère que celle-ci était connue mais non traitée le RSI devra prendre les frais d'huissier à sa charge, et vous donner le montant du solde restant dû, s'il y en a.

Avez-vous la possibilité d'agir dans de courts délais?

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

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Re: litige RSI

Messagepar floflo » 08 Sep 2011, 21:12

Bonsoir,

J'ai la possibilite d'agir au niveau du rsi.

@ar contre, je dois faire opposition a la demande de l'huissier et sous 15 jours sinon l'affaire va directement au TASS.

Mais je ne sais comment faire opposition ..

Merci
Bonne soiree

floflo
 
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Re: litige RSI

Messagepar AsdePique » 08 Sep 2011, 21:18

Re,

Un simple courrier signifiant votre opposition fera l'affaire. Si vous avez l'opportunité de vous déplacer avant il y a des chances pour que la contrainte soit annulée directement par le RSI. Il me semble urgent d'agir :wink:

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

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Re: litige RSI

Messagepar floflo » 08 Sep 2011, 21:48

Re

Un simple courrier ? LRAR ? A qui dois je l'adresse huissier ou tass ?

Merci

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Re: litige RSI

Messagepar AsdePique » 08 Sep 2011, 23:34

Re,

Impérativement en LRAR, directement à l'attention du TASS. Mais je réitère : je pense qu'une visite au RSI vous dispensera d'aller jusque là.

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

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