par Chemlavie » 12 Avr 2011, 10:36
Me suis rendu à l'Association de Gestion Agrée (ARAPL) et au RSI. Très bon accueil à l'AGA, personnes à l'écoute, compétentes techniquement et une cotisation pour les EI en BNC micro plus que raisonnable (120€/an). Au RSI, ambiance un peu différente, c'est un administration. Mais bon, avec un peu de patience, à défaut de pouvoir parler avec des conseillers surchargés, la personne de l'accueil s'est efforcée de m'aider et a trouvé les infos recherchées.
Suite à ces rdv : Soit N l'année où le seuil micro est dépassé. Les cotisations sont bien calculées selon la règle micro (CA x taux unique) pendant toute l'année N. Mais en N+1, on régularise l'année N pour la part du CA dépassant le seuil. Et là, surprise : les taux applicables sont ceux du régime droit commun, logique, mais l'assiette n'est pas le Revenu (i.e. CA-charges d'exploitation) mais le CA lui même!!! J'ai fait confirmer deux fois l'info. Un peu étrange non?
Bonne journée à tous,