Micro-Social + Accre

Modérateur: MikeR

Re: Micro-Social + Accre

Messagepar sly » 06 Avr 2011, 23:29

Chemlavie a écrit:Décidément, vous avez réponse à tout! Merci. Mais que faites vous dans la vie quand vous n'êtes pas en train de répondre aux questions des internautes ? :vert:

Ralàlà Chemlavie, si vous saviez !... y'en a d'autres qui ont essayé de lui tirer les vers du nez, mais ça n'a pas fonctionné ! :wink:

Avatar de l’utilisateur
sly
Gourmet persévérant
 
Messages: 208
Inscription: 20 Oct 2010, 16:52

Re: Micro-Social + Accre

Messagepar Chemlavie » 12 Avr 2011, 10:36

Me suis rendu à l'Association de Gestion Agrée (ARAPL) et au RSI. Très bon accueil à l'AGA, personnes à l'écoute, compétentes techniquement et une cotisation pour les EI en BNC micro plus que raisonnable (120€/an). Au RSI, ambiance un peu différente, c'est un administration. Mais bon, avec un peu de patience, à défaut de pouvoir parler avec des conseillers surchargés, la personne de l'accueil s'est efforcée de m'aider et a trouvé les infos recherchées.

Suite à ces rdv : Soit N l'année où le seuil micro est dépassé. Les cotisations sont bien calculées selon la règle micro (CA x taux unique) pendant toute l'année N. Mais en N+1, on régularise l'année N pour la part du CA dépassant le seuil. Et là, surprise : les taux applicables sont ceux du régime droit commun, logique, mais l'assiette n'est pas le Revenu (i.e. CA-charges d'exploitation) mais le CA lui même!!! J'ai fait confirmer deux fois l'info. Un peu étrange non?

Bonne journée à tous,

Chemlavie
 
Messages: 5
Inscription: 01 Avr 2011, 01:32

Re: Micro-Social + Accre

Messagepar AsdePique » 12 Avr 2011, 20:01

:shock:

Tant que je n'aurais pas vu le cas de mes propres yeux j'infirmerai cette théorie.

Le document affiché sur ce post ne parle à aucun moment d'une régularisation de ce type (qui plus est apparemment pas effectuée en fonction de l'abattement micro) qui ferait double emploi avec la totalité du CA faisant office de base de calcul sur le taux AE.

Voir également ce sujet.

Pour le moment ce discours semble totalement aberrant.

Bien cordialement, AsdePique.

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

http://www.1dependance.fr
Avatar de l’utilisateur
AsdePique
Administrateur du site
 
Messages: 2023
Inscription: 30 Sep 2009, 21:18

Précédente

Retourner vers Les cotisations sociales RSI

Qui est en ligne

Utilisateurs enregistrés : Aucun utilisateur enregistré

cron