AsdePique a écrit:Car en effet, et à moins que je n'ai totalement perdu la raison, une question existentielle se pose :
-J'estime mon résultat net à 15000€ -> je provisionne donc environ 7000€ de charges
-Or, une fois les charges réglées, mon résultat sera de 8000€
->Mais j'ai cotisé sur 15000€
Comment éviter cet état de fait et une régularisation même créditrice qui génère malgré tout une sortie de trésorerie...?
C'est bien l'objet de toute cette discussion

D'où l'importance des réponses que Sophie pourra nous apporter aux deux questions que je lui ai posées.
En terme comptable c'est très simple: les provisions pour charges sont déduites du résultat pour communiquer un "vrai" résultat net aux impôts et au RSI. Si ce travail comptable n'est pas fait on se retrouve effectivement dans la situation absurde que vous évoquez. Elle est totalement invisible du côté du RSI, mais prend toute sa signification chez l'entrepreneur...
Dans votre exemple le résultat net qui sera communiqué par l'expert comptable (où le chef d'entreprise s'il sait ce qu'il fait) ne sera pas de 15 000 € mais de 10 000 € (provision pour charge de 5 000 €). C'est sur ce dernier chiffre que seront calculées les cotisations réelles.
Je signale que ce n'est pas si compliqué que ça à faire et que cela ne nécessite aucune formule magique, juste quelques règles de calcul:
Si T% est le taux de cotisation appliqué sur le revenu net (RN), RB le revenu brut avant déduction des cotisations, 8% le taux de CSG/CRDS appliqué sur le revenu brut, alors:
RN = (RB-0,08RB)/(1+T/100)
avec T=38% ça donne: RN = 0,67RB
et l'ensemble de vos cotisations vaut: RB-RN = 0,33RB ou = 0,49RN
Pour avoir le calcul plus détaillé il suffit d'aller sur le site de Mike, qui utilise le même principe pour arriver à un résultat cohérent. Il est par contre regrettable que le RSI continue à présenter des tableaux faux comme ceux-ci:
http://www.le-rsi.fr/aide_a_la_creation ... tivite.phpSur ces documents un entrepreneur individuel ou gérant d'EURL se retrouve en année de croisière à payer autant de cotisations sociales que ce qui lui reste dans sa poche. C'est évidemment faux. (Je vous en avais déjà parlé je crois). Je sais que vous n'y êtes pour rien, mais il est bon de le préciser ici.
Cordialement