Problème de déclaration du RSI

Comment les calculer, et comment les régler.

Vos questions ici.

Modérateur: MikeR

Problème de déclaration du RSI

Messagepar julianinho » 18 Jan 2010, 12:30

Bonjour,

J'ai déclaré mon chiffre d'affaire du 4ème trimestre 2009 il y à une semaine via internet sur le site net-entreprise.
Et là ce matin, je reçois par courrier une lettre du RSI qui veut que je leur paye les charges sociales du 4ème trimestre 2009, il doit y avoir un bug ?

J'ignore le courrier ou je dois les appeler quand même ?

Merci
Bonne journée
Modifier le message

julianinho
 
Messages: 12
Inscription: 18 Jan 2010, 12:25

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar AsdePique » 18 Jan 2010, 20:22

Bonjour Julianinho, et bienvenue sur le forum.

N'hésitez pas à passer par la case présentation si vous le souhaitez.

Votre inscription en tant qu'auto-entrepreneur date de quand? Par quel biais a-t-elle été faite? Etiez-vous en micro-entreprise avant d'opter pour ce statut (je pense que oui)?

Si tel est le cas il est possible que le compte cotisant ne soit pas (encore) inscrit comme auto-entrepreneur, auquel cas les charges continuent d'être appelées de façon classique.

Vous ne devriez pas ignorer ce courrier, du moins pas tant que l'on ne vous aura pas confirmé qu'il s'agit d'une méprise. Il vaut mieux que vous ayez l'esprit serein à ce niveau.


AsdePique

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

http://www.1dependance.fr
Avatar de l’utilisateur
AsdePique
Administrateur du site
 
Messages: 2027
Inscription: 30 Sep 2009, 21:18

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar julianinho » 18 Jan 2010, 22:53

Je me suis inscris en auto entrepreneur début octobre 2009 par courrier (et non pas par internet), j'ai prit au départ les déclarations mensuel (mais du à un probleme je devais déclarer par trimestre), j'ai déja déclaré octobre novembre et décembre il y à une semaine par l'intranet du site net-entreprise.

Avant d'étre autoentrepreneur, j'étais en portage salariale, donc salarié indépendant.
J'ai reçu des courriers de CAMPI disant que j'étais bien chez eux, mais qu'il fallait attendre leur validation et mettre à jour la carte vitale, ça fait 1 mois que j'attends le courrier pour me dire que c'est bon.

De plus on m'a déja prélevé les charges de novembre en décembre, en octobre j'avais pas de CA donc pas de charges.

Dois je appeler le RSI demain matin (si j'arrive à les avoir :D ) ?

julianinho
 
Messages: 12
Inscription: 18 Jan 2010, 12:25

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar AsdePique » 18 Jan 2010, 23:14

Ouh le vilain qui se moque :vert:

Au moins j'aurai ma première expérience d'interlocuteur en portage salarial...Donc, je résume :

-Pas d'inscription directe en CFE de la chambre de commerce ou des métiers?
-Dans ce cas, quels sont les documents que vous avez fourni lors de l'inscription?
-Vous dites que vous avez été prélevé, mais comment avez-vous payé? Lors de votre télédéclaration?

Avez-vous reçu un appel de cotisations comparable à celui montré ici?

Si oui, il est fort probable que votre compte soit celui d'un Indépendant non auto-entrepreneur.

En fonction des documents fournis au RSI une rectification doit être relativement aisée. Ca ne vous dispense bien entendu aucunement de répondre aux questions ci-dessus :merci:

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

http://www.1dependance.fr
Avatar de l’utilisateur
AsdePique
Administrateur du site
 
Messages: 2027
Inscription: 30 Sep 2009, 21:18

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar julianinho » 19 Jan 2010, 10:24

Bonjour,

Non, je n'ai aucune inscription direct CFE de la chambre de commerce ou des métiers, lors de l'inscription de l'auto entrepreneur il ne demandait que la carte d'identité.
Pour la télédéclaration, lors de la création sur l'intranet vous devez fournir votre rib, donc ils ont prit directement par prélèvement sur mon compte pro.

Concernant le document que vous montrez, il y ressemble fortement, sauf qu'au lieu d'avoir écrit en haut "appel de cotisation 2010", moi sur ma feuille j'ai à la place "déclaration trimestrielle de chiffre d'affaire".

julianinho
 
Messages: 12
Inscription: 18 Jan 2010, 12:25

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar julianinho » 19 Jan 2010, 10:59

Désolé de reposter un message à la suite du mien mais j'ai pas put faire éditer.

Je viens d'appeler le RSI, et je dois quand même envoyer le courrier mais ils vont pas me prélever une 2ème fois, j'espère bien :vert: .
Apparemment quand j'ai fait ma télédéclaration pour décembre ça n'a pas prit en compte chez eux, pourtant sur mon pc ça disait bien que ça avait fonctionné, donc ils veulent juste que je renvois le courrier pour qu'il est une trace des cotisations de décembre.
Le système de l'auto entrepreneur n'est pas totalement fiable à 100% :D à ce que je vois.

julianinho
 
Messages: 12
Inscription: 18 Jan 2010, 12:25

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar AsdePique » 19 Jan 2010, 11:31

Bonjour,

Vous avez donc bien reçu un formulaire de déclaration de CA, le compte cotisant est donc bien positionné en auto-entrepreneur (ouf).

En principe vous n'auriez pas du rencontrer de problème lors du télépaiement. Seriez-vous bénéficiaire de l'ACCRE? De toute façon vous ne serez pas prélevé une seconde fois vu qu'en théorie le centre de paiement ne dispose pas en direct de vos références bancaires.

Concernant l'édition des post elle n'est possible que dans les 5 minutes suivant la validation du message, empêchant ainsi la modification d'un message lorsque des réponses ont déjà été apportées.


AsdePique

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

http://www.1dependance.fr
Avatar de l’utilisateur
AsdePique
Administrateur du site
 
Messages: 2027
Inscription: 30 Sep 2009, 21:18

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar julianinho » 19 Jan 2010, 11:48

Je ne bénéficie pas de l'accre même si j'aurais bien aimer l'avoir par faute de l'endroit ou je suis qui n'est pas une zep.

Sinon je vais envoyer donc le courrier et je pense que ça sera réglé, mais c'est vrai qu'il devrait revoir tout le système parce que en seulement 3 mois je n'ai eu que des problèmes, qui d'après eu se sont des problèmes informatiques.

Merci ;)
Bonne journée

julianinho
 
Messages: 12
Inscription: 18 Jan 2010, 12:25

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar Micro-Declic » 12 Fév 2010, 10:38

Bonjour, je suis dans le même cas de figure : j'ai déclaré et payé mes charges sur Net-Entreprise, mais j'ai reçu le Cerfa pour la déclaration. J'ai envoyé un mail au RIS mercredi matin, mais toujours pas de réponse :enerve:

Je dois quand même envoyé le courrier ?
Merci

Micro-Declic
 
Messages: 4
Inscription: 08 Fév 2010, 11:40

Re: Problème de déclaration du RSI

Messagepar julianinho » 12 Fév 2010, 10:57

Bonjour,

Oui faut quand même envoyer le courrier avec vos accusé montrant bien que vous avez déja payé vos charges.

bonne journée

julianinho
 
Messages: 12
Inscription: 18 Jan 2010, 12:25

Suivante

Retourner vers Les charges sociales

Qui est en ligne

Utilisateurs enregistrés : Aucun utilisateur enregistré