Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Modérateur: MikeR

Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar ramben » 28 Nov 2010, 22:03

j'ai jamais reçu avant des appels de cotisation sur ce faux n de SS sauf pour l'organic et c'est la première fois que je reçois un appel de cotisation avec ce numéro TI
pour les appels de cotisations de 2008,2009 et 2010 j'ai les reçu de mon centre rsi avec le bon numéro de SS mais il figure pas la cotisation retraite
pour cela je me demande si je suis inscris au RSI avec deux numéro de SS : la retraite avec le faux numéro et le reste avec le vrai numéro et lors de la fusion des organisme il pensait qu'ilya 2 personnes.
Par contre le faux n de SS est bizarre avec trois 0 pour le numéro d'orde de naissance (1xx07xx351000xx)
je suis vraiment perdu

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Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar ramben » 28 Nov 2010, 22:13

jai oublié de vous dire que sur le dernier appel avec le faux TI et le N de SS ne figurev pas la csg/crds.

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Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar AsdePique » 28 Nov 2010, 23:17

Vous devez également connaître un problème avec votre numéro de de Sécurité Sociale : un numéro provisoire semble vous avoir été attribué.

Depuis la fusion des charges en 2008 et le passage à la gestion des cotisations par l'URSSAF (les courriers étant toujours libellés RSI), certains comptes cotisants se sont vus amputés d'une partie des charges (les risques retraite dans votre cas). Un traitement de masse entamé fin septembre permet de procéder enfin en cette fin d'année au déblocage des cotisations manquantes, et par conséquent à leur rappel en masse.

Votre problème semble plus complexe à cause de cette anomalie liée à votre NIR (persistante si celle-ci s'était déjà produite à l'époque de l'Organic).

La seule solution me semble être de vous rendre à nouveau au RSI (voire de solliciter un RDV avec conseiller, les caisses RSI proposent ce service) et de tout mettre à plat afin de régulariser votre dossier :

-faire disparaître ce numéro de S.S erroné
-faire le point sur les cotisations versées et celles restant dues.
-Obtenir un état de votre compte et un délai si besoin

AsdePique.

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

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Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar ramben » 28 Nov 2010, 23:27

MERCI pour votre réponse
j'irais demain à la RSI de ma région pour expliquer tous ça mais la seule chose qui j'arrive pas à comprendre qui fait mon dossier dans un centre de paiement à 800 km de chez moi alors que j'ai eu toujours contact meme avec le 2 numéros de SS avec l'organic au début et la rsi maitenant uniquement de ma région.

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Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar ramben » 29 Nov 2010, 13:03

bonjour
dernières nouvelles:
je me suis rendu à la rsi de ma région et en effet j'ai 2 N de SS social chez eux : le bon numéro pour la cotisation maladie,csg....et le numéro provisoire pour la retraite ça c'est le premier problème
le 2ème problème resulte dans le fait que mon dossier TI est transférer chez un autre centre paiement dont je depens pas.pourquoi c'est le mystère et aucune réponse de rsi sauf une note de leur part destiné à mon centre de paiement.
je pense que cette situation est complexe et elle va mettre de temps pour se rétablir
Cordialement.

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Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar AsdePique » 29 Nov 2010, 16:44

Bonjour,

Je pense aussi qu'un certain temps risque de s'écouler avant que la situation ne revienne à la normale...L'informatique URSSAF a fait réellement fort sur ce coup-là. Surtout provisionnez les sommes qui ne sont pour le moment pas appelées (s'il y en a) afin de ne pas être pris au dépourvu une fois le rappel venu.

Le tout étant que le RSI fasse le nécessaire pour que vous ne payiez pas de cotisations en double pour un problème qui n'est pas de votre fait.

Heureusement votre protection sociale est assurée malgré ces problèmes et c'est tout aussi important que vos charges sociales. Soyez confiant malgré tout, tous ces problèmes finissent toujours par trouver une issue :wink:

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Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar ramben » 29 Nov 2010, 17:06

re
je vais essayer de contacter mon urssaf directement dans 15 j si j'ai pas des nouvelles d'ici la ,ça peut peut etre accélerer la resolution de 2ème problème car je fais pas confiance à une note manuelle envoyé de la rsi à l'urssaf.
je ferais mieux peut etre de me rendre directement à l'urssaf
cordialement

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Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar ramben » 09 Mar 2011, 19:53

bonjour
je reviens pour vous raconter mon aventure toujours pas resolu
un conseiller rsi de mon département m'a conseillé de regler les appels de cotisation que j'ai réçu d'un autre département et il m'a dit que une fois la situation est réglé un transfert interne entre rsi reglera l'histoire.est ce que vous pensez que cette démarche est possible ?

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Re: Problème sur appel de cotisations ne me concernant pas

Messagepar AsdePique » 10 Mar 2011, 20:33

Bonjour :wink:

Oui, c'est tout à fait possible. Vos versements sont tracés et affectés à un compte TI qui, même s'il est radié par la suite, ne disparaît pas. Une fois le transfert de compte correctement effectué, les sommes versées seront réimputées sur les compte nouvellement crée.

C'est heureusement la moindre des choses, même s'il faudra suivre de près les manipulations informatiques effectuées afin d'éviter tout contretemps par la suite.

C'est une solution "bricolage", mais techniquement parlant si l'addition des sommes payées pour chaque type de risque produit un appel complet et sans doublon c'est préférable. Vous éviterez ainsi toute relance contrariante.

AsdePique.

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