[cedru]

Merci beaucoup.

Cédric

[cedru]

Bonsoir,

me revoilà après quelques mois car je viens de finir mon 1er exercice au 31 Mars.

Rappel :
Je suis en eurl/IS avec un 1er exercice du 11/10/2010 au 31/03/2012 avec accre pour 12 mois et maintien ARE pendant 15 mois

rénumération 2010 : 0E
rénumération 2011 : 0E

appel Cotisation urssaf 2010 : 0

appel T1 2011 : 294 ( dont 126 pour 2010 )
appel T2 2011 : 242
appel T3 2011 : 242
appel T4 2011 : 338 + Régulation 2010 : 2574 ( ma dcr n'avait pas été stransmis à l'urssaf )

Remboursement trop perçu : 126E suite à ma retransmission de non rémunération en 2010
-> appel Cotisation prévisionnelle 2012 : 0 E

Je suis un peu perdu, car je n'ai eu de décompte définitif pour 2010. Et je me retrouve avec un échéancier à 0E pour 2012 ?

Je ne sais pas toujours quoi mettre comme provision de charge dans mon bilan pour 2010 & 2011 où je n'ai pris aucun revenu .

D'après ce que vous m'avez indiqué je devrais provisionné dans mon bilan 1636E (forfait 2011 ) + 368E ( prorata temporis de 2010 ) ( et déduire mes appels payé ) ( Obtenu avec le Calcul des charges sociales du TNS pour l'année en cours et un revenu à 0 )

[MikeR]

Bon, pas de panique.
Ici, vous ne parlez que de l'URSSAF. Mais sur 2011, vous devriez avoir des cotisations CIPAV et RSI (très faibles, 0 si vous en faites la demande, et 155 euros).

Vos charges réelles (URSSAF) sur 2010 sont 0.
Vos charges rééllement dues (URSSAF) sur 2011 sont de 0.

D'abord un premier point simple :
Pour 2010, vous devez absolument vous faire rembourser les 2574 puisque vous avez eu un revenu de 0. D'ailleurs, quand l'URSSAF vous fait une régularisation arbitraire (soit disant pas reçu votre DCR - en fait c'est une explication bidon pour ce qui est un vrai scandale : ce sont eux qui sont incapables de recevoir et interpréter informatiquement la DCR), contactez les et faites la déclaration de votre revenu. Ils ont largement le temps de corriger la régularisation.
D'autant plus que comme ils ont raté une première fois, c'est mauvais signe. Ca risque d'être systèmatique (pour moi, ça l'est depuis 4 ans...).

Ensuite, pour 2010 et 2011, vous n'avez pas à provisionner de charges car on doit vous rembourser les appels faits. Donc ce sont des provisions négatives...

Avec un revenu déclaré de 0 en 2010, c'est normal d'avoir un échéancier URSSAF 2012 à 0.
J'espère que c'est assez clair... n'hésitez pas à revenir poser des questions si necessaire.
Cordialement,

[cedru]

Merci beaucoup pour votre réponse et très rapide.

J'ai bien l'accre avec maintien des allocations chomage. Mais j'ai du mal du coup à interpréter votre message du 5 janvier alors que :

Bonsoir,

En cas de revenu = 0€, vous restez malgré tout redevables des cotisations sociales minimales, soit environ 1600€/an.


Bien cordialement, AsdePique.

Car vous me parlez que de

Code: Tout sélectionner

vous devriez avoir des cotisations CIPAV et RSI (très faibles, 0 si vous en faites la demande, et 155 euros).

D'autre part, n'ayant jamais eu de contact de la cipav et du rsi, il va falloir que je leur envoie une bouteille à la mer ?

[MikeR]

Bonjour,
si vous nous parlez d'URSSAF, cela veut dire que vous êtes en profession libérale.- Vous payez les CSG et les Allocations Familliales à l'URSSAF, mais l'Assurance Maladie se paye au RSI PL et les cotisations d'Assurane Vieillesse et d'Invalidité Décès à la CIPAV.
Si vous n'avez as eu de contact de leur part, c'est :
- soit votre dossier s'est perdu et ne leur est pas parvenu...
- soit ils attendent la fin de l'ACCRE pour vous contacter.

Je penche plutot pour la première hypothèse.

Donc à mon avis, il est urgent de vous réveiller et de voir avec eux à quel sauce vous allez être mangé.

La réponse concernant le montant minimal ne prenait pas en compte la possibilité qui existe à la CIPAV de demander à être éxonéré de cotisation de retraite complémentaire en cas de revenu nul ou quand on bénéficie de l'ACCRE. C'est à vous de voir si vous voulez cotiser ou pas. C'est pour cela que j'indiquais "0 si vous en faites la demande". Pareil pour 2011. voir ici.

Cordialement,
MikeR

[cedru]

Merci, je ne suis pas en profession libérale, je suis sous eurl/is sous code APE 6202 ( conseil en informatique ).

Lors de mon installation, j'ai reçu quelques semaines après un document du RSI avec mes références et la prise en compte de l'accre. Donc je me suis pas inquiété. Je n'ai plus rien reçu ensuite de la part du RSI, seulement des appels à cotisations de l'URSSAF ouù l'accre était mentionner au niveau du calcul des appels.

[MikeR]

Merci, je ne suis pas en profession libérale, je suis sous eurl/is sous code APE 6202 ( conseil en informatique ).

Ce code correspond à une activité de conseil (profession libérale), quelque soit votre forme d'activité. Que vous le vouliez ou non, vous êtes "profession libérale"......
et vous dépendez donc de la trinité RSI/URSAF/CIPAV.

[cedru]

Merci d'avoir corriger mon amalgame. Je viens de remplir les 2 formulaires pour la CIPAV (affiliation et demande de réduction). Je n'ai pas trouver d'équivalent pour le RSI. Je vais tenter de les appeler demain.

Merci beaucoup,

Cédric

[MikeR]

N'oubliez pas de leur joindre l'attestation ACCRE.....

[cedru]

Un peu de nouvelle, j'ai envoyé une lettre à la CIPAV.

Pour l'Ursssaf, il ont bien pris en compte mon revenu à 0 en 2110, donc échéancier à 0 en 2012. Il me rembourseront le trop de 2011 perçu après ma DCR des revenu de 2011.

Pour le RSI, le rsi de lorraine, m'a renvoyé vers le RSI libéral qui m'a renvoyé vers la RAM. Résultat, un problème dans l'adresse et donc je n'ai jamais reçu de courrier.

Va se poser la question de la DCR maintenant :

Revenu 2011 à 0E.

Payer en 2011 :

CSG/RDS - 1687
AF - - 847

7/02/2012 Remboursement de l'appel prévisionnelle de cotisation 2010 : 126E (CSG/RDS) ( pas prise en compte pour le DCR car rbt en 2012 )

19/04/2012 Récapitulatif urssaf sur le prévisionnelle 2011 : 536 Déductible / 252 ND ( il me semble erroné )

Pas de madelin.

Il me semble que la DCR ne concerne que les cotisations payé en 2011.

DCR Case RA = 0.9*(Rémunérations payées + Madelin ND + CSG ND + CRDS)
DCR Case RA = 0.9*(0 + 0 + CSG ND + CRDS)

Il me semble que CSDG D = ( CSG total * 5,25 )/8 = 1107

Après, je commence à sécher...