[Rose31]

Bonjour,

J'ai également reçu mes cotisations de 3 ans en retard. Cependant il y ont incorporé les régularisations de 2006 sur 2008 et de 2007 sur 2009. Ce qui fait remonter à 5 et 4 ans en retard pour les régul. Ces régularisations ce peuvent'elle pas être proscrites ?

Pour les cotisations de 2008 et de 2009 il y avait des erreurs dans la base de calcul, je leurs ai envoyé un courrier sans réponse depuis plusieurs mois donc je les ai relancé par mail et voici ce qu'ils m'ont répondu :
Réponse du RSI
Objet du message : Votre demande du 25/05/2011 -
Bonjour,
Je vous informe que les cotisations de retraites complémentaires et invalidités décès 2008 n'étaient pas régularisable, c'est pour cela quelles resteront calculées sur les revenus N-2 soit 2006.
Concernant l'année 2009, après changement des textes de loi la retraite complémentaire deviens régularisable mais toujours pas l'invalidité décès. Qui restera donc calculée sur les revenus de 2007.
Restant à votre disposition,
Le RSI

Qu'est ce que cela veut dire ? Qu'ils ne modifieront pas leurs erreurs ?

Je vous remercie car c'est vraiment la galère ce RSI. En tout j'en ai pour + de 15000€.
Bonne journée

[AsdePique]

Bonjour, et bienvenue.

Les cotisations deviennent prescrites à l'issue de la 3ème année, si elles n'ont pas fait l'objet d'une mise en demeure.

En revanche il n'est peut-être pas dans votre intérêt de ne pas régler d'éventuelles régularisations de cotisations retraite, chose qui vous serait préjudiciable une fois le moment venu. Le RSI peut vous accorder un délai équivalent à la période de carence.

Galère ou pas, et sans animosité aucune vous n'étiez pas sans savoir que ces cotisations étaient dues et finiraient par être rappelées...


Bien cordialement, AsdePique.

[Rose31]

Cotisations prescrite au bout de 3 ans => OK
Mais les régul de 2006 et de 2007 sont'elles proscrites ou non du coup ?

Quelqu'un à un commentaire à faire par rapport aux modifs demandé et la réponse donné par le RSI ?

Je sais bien qu'elles allaient arriver mais les montants sont exorbitants et honteux par rapport au revenus ( et encore faut'il qu'il y en ait des revenus...)

Merci.

[AsdePique]

Re,

Les montants sont calculés de la même manière pour tous les Indépendants, hors cas particuliers. Le montant des charges sociales TNS est de plus moindre que pour un salarié.

Navré si je parais abrupt mais les barêmes sont publics et je trouve un peu facile de se plaindre après coup. Pour aller plus loin je m'interroge sur l'intérêt de poursuivre une activité qui ne génère pas de revenus (et surtout sur la façon d'en vivre...).


Avez-vous provisionné les sommes? Certains assurés prévoyants (Menuiserie Huveaune en parlait sur ce forum) ont placé les sommes de côté afin de ne pas être pris au dépourvu et glaner quelques intérêts au passage.

Les régularisations peuvent rentrer dans le cadre de la prescription. Encore une fois, j'insiste sur l'aspect dangereux de ne pas s'acquitter des régularisations vieillesse (effectivement les risques santé passés ne vous sont aujourd'hui d'aucune utilité. D'un autre côté la sécurité sociale est ainsi alimentée, par principe de solidarité) : songez qu'il sera trop tard pour se plaindre plus tard et que l'accessoire d'aujourd'hui peut être le vital de demain.

Bien cordialement, AsdePique.

[Rose31]

Donc une régul qui à 5 ans et qui est porté sur cotisation qui à 3 ans peut être proscrite. Y a t'il un texte de loi ou tout autre chose qui le spécifie ? Sur quoi je peux me baser pour demander une proscription ? Peut'elle être refusé ? Je suppose que cela va prendre du temps ?

Merci de ta mise en garde.