Récupérer un excédent de cotisations

Modérateur: MikeR

Re: Récupérer un excédent de cotisations

Messagepar AsdePique » 20 Juil 2011, 19:02

Bonsoir,

Hé bien voilà! Ravi de savoir que les choses trouvent une issue de bon droit vous concernant.

Je me permets de tempérer une partie de vos propos cependant : il est des régions où l'URSSAF refuse systématiquement de répondre au sujet des cotisations, vous renvoyant au RSI quoiqu'il en soit. Tout dépend de la qualité des relations des caisses concernées, de leur charge de travail (rappelons que les cotisations TNS sont loin d'être majoritaires dans la somme de boulot des URSSAF), et de la politique appliquée en interne.

Il est cependant heureux de voir que dans votre cas vos interlocuteurs ont agi à bon escient.

littlebigman a écrit:- l'URSSAF appelle et encaisse les cotisations... mais ne connaît pas le montant de cotisations versées pour une année donnée :shock: Le retour de la célèbre case TA dans la DCR...

Par curiosité, pourquoi l'URSSAF ignore-t-elle le montant des cotisations versées? Y a-t-il des cotisations de TNS qui lui échappent et sont appellées par d'autres organismes sociaux, ce qui expliquerait la survivance de la case TA?


Non, au contraire (sauf dans le cas des professions libérales). L'informatique ne fait tout simplement pas ressortir automatiquement le montant concerné, et le calcul est plus qu'ardu dans le cas d'un compte débiteur. Tout bêtement...

littlebigman a écrit:Vous me direz où envoyer la bouteille de champ' si d'aventure je reçois le chèque, et du montant prévu ;) Je me payerai un beau voyage avec le solde.


Sauf si on parle de cette bouteille :vert: .

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

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Re: Récupérer un excédent de cotisations

Messagepar littlebigman » 21 Juil 2011, 11:58

Bonjour

AsdePique a écrit:Il est cependant heureux de voir que dans votre cas vos interlocuteurs ont agi à bon escient.
$

Dans le cas présent, vu le délai et les démarchés déjà engagés, je trouve normal d'avoir été reçu, d'autant que l'URSSAF ne m'a pas prévenu qu'ils ne possédaient pas ma DCR 2009, ce qui bloquait le processus.

AsdePique a écrit:Sauf si on parle de cette bouteille :vert: .


C'est un peu over-budget ;)

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