[alverat]

Bonsoir as de pique,

je nai pas pu venir avant pour te repondre, bien que j avais lu ta reponse ..
je prends le temps de te repondre.
En fait tout est en train de se solutionner, jai ete au impots, et à l'ursaff, tous deux ont été utile pour la suite

sauf que malgré une lettre recommandée pour demander des explication au rsi pour savoir pourquoi il m avait demandé ces deux sommes qui ne figurent nulle part, celui ci reste absent de reponse, comme je me doutais de cela, j ai donc tenter d'autres solutions.
la reponse est donc revenu de l'ursaff, sur des erreurs constatés dans des imputations, j ai aussi demandé si il etait normal
de payer sur une assiete minimum pour un seuil inferieurde gain, m on m'a repondu que cela ne semblait pas normal,
et qu ils allait recalcler tout cela..
voila un parcourt dont je me serait bien passé, en y ajoutant les désagrements par un manque de professionalime des gens du rsi, je viens d ailleurs ecrire au mediateur, cela merite, car moi je m en sort bien, mais j ai pu lire sur d'autres forums, les problèmes rencontré par d autres indépendants..
voila ...
a te lire..' je suis tjrs curieux de savoir que personnes d autres que toi ne repondent ici...sur ce sujet, je ne dois pas être le seul..
bien cordialememnt

[AsdePique]

Bonjour Alverat,

Si vous parcourez ce forum vous pourrez vous rendre compte que seul l'URSSAF est en charge de l'appel et du calcul des cotisations, de leur encaissement/remboursement etc...Certains agent de cet organisme ont parfois la mauvaise habitude de rejeter la faute sur le RSI car seul ce logo figure sur les appels de cotisations. C'est le principe de cette fusion qui remonte au 01 janvier 2008.

Je comprends tout à fait l'absurde qui ressort de cette situation à vos yeux mais la formule est au final relativement simple : l'agent RSI que vous rencontrez ne peut lui-même modifier vos cotisations : il doit demander à l'URSSAF de le faire sur le système informatique. C'est par contre cette personnes au RSI que vous venez voir car vos appels de cotisations ne sont pas identifiés "URSSAF".

Parler d'incompétence est parfois trop fort, et il vaut mieux si l'on est honnête ne pas se fier à tout ce que l'on peut lire au détour du net : personne n'ira dire qu'il est heureux de se faire ponctionner des charges par le RSI ou les impôts. Ajoutons à cela l'effet boule de neige et on y est. Personnellement, sur 100% de cas exposés sur le net je ne relève (à 1ère vue, je n'ai pas la science infuse) que très peu d'anomalies réelles. Un manque d'information est en revanche trop habituel.

Tiens, en parlant de compétence : l'agent qui vous a répondu aux URSSAF devrait parfaitement savoir que les bases minimales sont (sauf cas particulier) incompressibles. En vous répondant de travers il fausse totalement votre appréciation de la situation...

Il faudrait parvenir à savoir le bouclier social vous a été appliqué au titre des années 2008 et 2009. Je suis navré mais je n'avais pas pris ce paramètre en compte.

Reprenez vos appels de cotisations 2008 et 2009 : y voyez-vous une ligne "micro" ou un encadre "bouclier social"?

[mcachou]

Bonjour, ma mère est patronne d'un bar dans lequel elle travaille, le rsi a oublié de lui demander les cotisations et il lui réclame plus de 30 000 euros d'un coup pour les 3 dernières années cela est-il possible? L'expert contable lui a dit que c'était vrai il avait oublié de s'en occuper et que cela n'avait pas été payé que doit-on faire car cela apparait tès compliqué.
Merci !

[Carlo]

Bonjour et bienvenue sur le forum, Macahou.

Les spécialistes du RSI du forum vous aideront à comprendre cette situation.

Si votre mère est pénalisée par les graves manquements supposés de son expert-comptable, il faudra peut-être le mettre en cause et signaler ses agissements à l'Ordre des Experts-Comptables. Il est assuré en responsabilité civile professionnelle. Mais nous n'en sommes pas encore là.

Cordialement.

[AsdePique]

Bonsoir Mcachou et bienvenue.

On en aura beaucoup dit sur ces absences de cotisations. A présent le plus gros problème est résolu : elles sont là. Bien entendu on en entendra encore...

Contrairement à ce que vous pensez, seule la réception des appels de cotisations est simultanée : des propositions avantageuses de délais seront bien entendu de la partie. Je n'ai pas connaissance de la politique globale mais certaines caisses RSI pratiquent un calcul assez basique :

-absence de cotisations durant 3 ans = délai positionné sur 3 ans à la demande de l'assuré.

Je ne pense pas qu'il y ait à s'affoler à ce niveau, des aménagements sont bien entendu prévus afin d'éviter la prise à la gorge du TNS.

Au niveau des "manquements" du comptable de votre mère ce serait inquiétant, en homme de conseil qu'il est, rémunéré en ce sens qui plus est. Un TNS règle à peu de choses près les mêmes charges sociales qu'un salarié et l'absence de charges santé aurait du inquiéter et celui-ci et votre mère.

Une fois de plus, il est dangereux de laisser un tiers - fut-il de confiance - s'occuper de l'intégralité des formalités...Aucun TNS ne doit se dispenser de la bonne compréhension des charges sociales au risque d'être pris au dépourvu dans ce type de cas.

Les sommes non appelées ont du être dans la mesure du possible provisionnées dans leur intégralité afin de ne pas subir le coup de massue. Car appelées en temps et heure ou non celles-ci sont bel et bien exigibles.

En 1er lieu les bases de calcul doivent être vérifiées (assiette de cotisations = revenus) afin de s'assurer qu'aucune erreur n'est à déplorer de ce côté-là.

Tenez-nous au courant!

Bien cordialement, AsdePique.