Indépendants et TNS

[AsdePique]

Presque 2 mois après son édition, les anomalies rencontrées via l'appel de cotisations 2010 sont (en principe) recensées. Un tour d'horizon, des anomalies récurrentes et des nouvelles.

-2 (voire 3) appels de cotisations car j'ai 2 (ou 3) numéros de TI (Travailleur Indépendant)

Ce numéro, attribué par l'URSSAF, peut avoir généré des doublons lors de la fusion des fichiers. Problème recensé depuis le début de l'ISU, pas de solution pour le moment. On observe généralement un appel de cotisations comportant les charges retraite et URSSAF, et un appel regroupant les charges santé (on peut aussi rencontrer 3 appels : vieillesse/santé/URSSAF). La situation peut être éprouvante, car les périodicités et les modes de paiement peuvent être différenciés.

Il faudra veiller à ce que les bases de cotisations soient identiques, ce qui permettra de savoir que les calculs sont justes. Il est ensuite possible d'harmoniser les périodicité et modes de règlement.

-2 (voire 3) appels de cotisations car j'ai 2 (ou 3) numéros de Sécurité Sociale

Problème du à l'origine à un numéro de Sécurité Sociale non certifié auparavant par le RSI, qui conduit aux mêmes incidences que précédemment citées, avec bien souvent une ventilation des charges bien plus désorganisée.


-Une Contribution à la Formation Professionnelle alors que je suis artisan et non commerçant

Anomalie ressortie majoritairement cette année. Mettez-vous en relation avec votre caisse RSI qui fera le nécessaire afin que cette somme (51€ en 2010) soit dégrevée des prochaines échéances.


-Un calendrier prévisionnel trimestriel qui indique des échéances moins importantes que l'avis de paiement réceptionné il y a quelques jours

Il y a de fortes chances pour que votre activité ait débuté en fin d'année 2009...Vous recevez donc un appel 2010 qui inclut l'année 2009, avec une mauvaise ventilation. Chaque trimestre est en fait constitué de l'échéance 2010 + l'échéance 2009, le tout avec une répartition hasardeuse qui ne ressort pas sur l'appel initial (sur l'informatique, oui).


-Un appel avec des cotisations santé sur base plancher alors que vous êtes bénéficiaire du RSA/polyactif/pensionné actif.

Un flux informatique n'est pas passé, empêchant ainsi vos cotisations santé d'être indexées sur votre revenu réel. La rectification est bien entendue possible.


-Un appel bien plus élevé que les 2 années précédentes alors que vous êtes en micro-entreprise et que votre chiffres d'affaires n'a pas augmenté.

Où étiez-vous les 2 derniers mois ? Reportez-vous à ce sujet pour en connaître la raison.


Voilà pour un premier point, ce sujet sera édité au fur et à mesure de nouvelles (mauvaises) surprises.

[benjy]

anomalies cotisations .
Non réception de la notification de cotisations définitives de l'année 2008.
Depuis 2008 j'ai écrit en lettre simple, fax, mail, lettres recommandés avec AR, je n'ai jamais de réponse.

En 2009, j'ai réglé mensuellement par chèque en recommandé AR mes cotisations à RSI Ile de France ESt (Melun) suite à des erreurs d'échéanciers reçus.

J'ai calculé mes cotisations sur mes chiffres réels (bénéfice et cotisations sociales) et comme mon résultat avait diminué, je n'ai pas réglé les 3 dernières échéances en prévenant RSI.
j'ai comme tous les mois depuis janvier 2009 reçu des avis amiables, puis une mise en demeure avant poursuites en decembre. puis un dernier avis avant poursuite..
Lorsqe j'analyse la situation je vois que les cotisations sont prévisionnelles et non calculées sur les chiffres définifis(envoyés en mars 2009)
Par contre l'échéancier 2010 reçu, lui est calculé correctement sur mes chiffres réels et dans la logique correspondrait au calcul de mes cotisations 2008.
D'autre part, j'ai demandé sans succès une explication sur une régularisation de cotisation retraite 2007, montant de l'assiette retenue.
Comme j'ai 3 échéances impayées, rsi contentieux m'a supprimé l'échéancier mensuel au 20 , pour me mettre un échéancier trimestriel au 5 du 2eme mois. je continue a pauer en recommandé au 20 du mois.
Si vous pouviez m'aider, j'ai trouve sur votre site comment faire les calculs, et cela m'a conforte dans ma reflexion, mais comment demeler cette situation . j'en suis à me demander si je ne devrais pas voir avec mon assistance juridique. . merci de votre aide.

[AsdePique]

Bonjour Benjy, et bienvenue sur le forum.

N'hésitez pas à passer par la case présentation si vous le souhaitez.

Effectivement, la communication avec le RSI et l'URSSAF est loin d'être....idéale dirons-nous depuis ce désormais fameux 01 janvier 2008. Elle s'établit parfois uniquement sous la forme de relances et autres avis, pas toujours avérés et souvent peu clairs.

Non réception de la notification de cotisations définitives de l'année 2008.

Vous étiez en règlement mensuel....? Beaucoup de comptes en règlement mensuel ne l'ont pas reçu, et se sont vu adresser un avis de régularisation il y a peu, peu explicite. Anomalie informatique, encore.

En 2009, j'ai réglé mensuellement par chèque en recommandé AR mes cotisations à RSI Ile de France ESt (Melun) suite à des erreurs d'échéanciers reçus.

Sans douter un seul instant de votre bonne foi -et bonne volonté évidente puisque vous avez payé- l'informatique (encore elle, autant s'y habituer car elle revient souvent dans les conversations) a beaucoup de mal à imputer correctement les paiement reçus par chèque au mois alors qu'en mensuel le prélèvement est la règle. Ils apparaissent souvent en crédit et le compte se retrouve débiteur

J'ai calculé mes cotisations sur mes chiffres réels (bénéfice et cotisations sociales) et comme mon résultat avait diminué, je n'ai pas réglé les 3 dernières échéances en prévenant RSI.

.

Les prévenir est louable...mais pas suffisant. Il eut fallu que le RSI recalcule vos cotisations sur un estimé 2009 et que vous receviez un échéancier en conséquence. On y revient juste après...

Lorsqe j'analyse la situation je vois que les cotisations sont prévisionnelles et non calculées sur les chiffres définifis(envoyés en mars 2009)

Exactement. Vos cotisations 2009 étaient calculées sur votre résultat 2007. Ce sont donc des cotisations provisionnelles, qui seront régularisées en N+1, tout comme l'année 2008 a été régularisée en fin 2009.

Par contre l'échéancier 2010 reçu, lui est calculé correctement sur mes chiffres réels et dans la logique correspondrait au calcul de mes cotisations 2008.

L'échéancier 2010 est en toute logique calculé sur vos revenus 2008. A moins que vous ou votre comptable n'ayez fait intervenir un estimé des revenus 2010 à venir, jugeant la base 2008 inadaptée. Faire prendre un compte un estimé N est dans les faits la seule façon de ne pas cotiser sur le revenu N-2.

On ne peut pas - sur la forme - demander à cotiser sur le revenu de l'année N-1, cette année étant régularisée en année N (2009 par exemple régularisée en 2010).

Les revenus de l'année passée sont "déclarables" généralement à compter du mois d'avril, jusqu'au mois de juin au minimum (il y a souvent une rallonge appréciable pour les retardataires). A partir de là, et par le biais d'un traitement de masse national, les régularisations sont calculées pour le mois d'octobre. Au niveau délai ça reste "raisonnable".

D'autre part, j'ai demandé sans succès une explication sur une régularisation de cotisation retraite 2007, montant de l'assiette retenue.

En théorie, le calcul est :

(Revenus 2007 x 16,65%) - (Revenu 2005 x 16,65%)

Il n'est pas logique que votre demande soit restée sans réponse. Au stade de débordement où en sont les caisses, il semble que la réponse systématiques aux courriers ne soit pas de mise. Ce qui ne signifie pas qu'elle ne veulent pas vous répondre. Il faut malheureusement insister lourdement pour joindre un gestionnaire qui saura par contre très rapidement déceler avec vous si une anomalie apparaît sur les revenus pris en compte pour le calcul.

Comme j'ai 3 échéances impayées, rsi contentieux m'a supprimé l'échéancier mensuel au 20 , pour me mettre un échéancier trimestriel au 5 du 2eme mois. je continue a pauer en recommandé au 20 du mois

Le trimestriel ne vous convient pas du tout? Vous payez 4€ et quelques pour une modalité non obligatoire...C'est dommage, même si je pense que vous faites ceci afin de protéger vos arrières.


Je sais que les Indépendants ont rarement le temps d'effectuer des démarches administratives lourdes en terme de gestion de temps etc...Mais ils me semble que dans votre situation, il faut prendre le taureau par les cornes, et solliciter un RDV avec un conseiller (les caisses RSI ont des conseillers itinérants qui reçoivent sur site, voire à domicile comme leur nom l'indique), muni(e) de vos 3 derniers comptes de résultat (si vous êtes en EI/EURL/SARL au régime du réel) et demander la vérifications des appels 2008/2009/2010 et des régularisations 2007/2008.

C'est la meilleure et la plus directe des choses à faire car je pense que vous ne supporterez pas longtemps cette situation, pas très saine il faut le dire. Il est toujours plus franc et immédiat d'avoir un interlocuteur en face de soi, et repartir avec les informations recherchées et la conscience "soulagée". S'il s'avère qu'une fois les comptes faits vous restez redevable d'une somme, ce sera également le moment de mettre en place un délai qui vous permettra d'apurer votre compte sans être pris(e) à la gorge.

Quoiqu'il en soit et en ayant reçu un dernier avis cette manipulation me semble plus que judicieuse.

A votre disposition pour d'autres questions. Bien cordialement, AsdePique.

[benjy]

merci de votre réponse.
Mais où j'ai un très sérieux problème, c'est pour joindre RSi- Melun ou L'Urssaf d'Evry
Par mail, fax, lettre simple, recommandé je n'obtiens jamiais de réponse. Ce matin, j'ai passé une heure trente au téléphone sur une plateforme d'appel à attendre, puis on me disait que tous les conseillers étaient occupés et de rappeler ultérieurement. et cela fait des mois que cela dure.
Des collegues se sont déplacés et ont perdu leur journée tellement il y a de cotisants qui attendent
des explications. je suis même intervenue par recommandé auprès de la Caisse Nationale et là encore aucune réponse.
tel 0820011010 0810779194
par huissier peur etre!

[benjy]

regularisation sur retraite 2007:
votre explication est très simple, et j'ai pu refaire les calculs et enfin comprendre les 703euros.
merci d'avoir ellucider ce problème.
Si sur les avis de régularisation il mettait entre parenthese votre petit calcul, combien de temps nous économiserions)

[AsdePique]

A votre service

Surtout si vous avez un(e) comptable, n'hésitez pas à lui poser ce type de question, il est de son ressort de vous renseigner.

En passant, un petit coup d'oeil à votre boîte de messages privés...

[alverat]

bonjour, à tous


il semble qu il y a de sacrés problemès avec le RSI de melun , je viens d en faire les frais, pour etre bref,
avec 15 mois d'activités réel, c est à dire septembre 2008 à decembre 2009 le bénéfice à ête
tres exactememnt de 2890 euro sur l année 2008
8990 euros de janvier à decembre 2880
je ne vend rien, je ne fais que de la prestation de service, manucure faux ongles, et epilation,
dans un quartier de Paris qui n' autorise pas des prix elevé, j ai calculé, cela me fait environs du 10 euros de l heure
en moyenne lorsque j ai un client.
apres avoir payé un loyer, le téléphone, mon déplacement, mes fournitures, l'eau et le chauffage du salon
j ai donc gagné sur 15 mois 8990+2880 soit 10.870 € soit 720 euros par mois. (hors impots)

je suis donc très satisfait de ce resultat, car c est ma première petite affaire, et ce n'est pas une reprise d un magasin, j j'ai monté ce magasin avec un investissement de (8000 euros que je n ai pas encore remboursé)
achat divers,meuble de manucure, table mise en conformité etc...
auparavant, j' ai travaillé dans un salon en tant qu' employée dans un salon de manucure, 9heures de travail effectif
et 1036 euros par mois, et 3 heures de transport en plus aller retour.

La grande surprise !!!
je viens de recevoir 3 document du rsi de melun 91
soit (1908 € appel 2008 )-- (1527 € appel 2009 )et (1810 € appel 2010) total 5245 €
à noter que j ai recu jai déja recu deux appels de l un le 446 € le 23 nov 2008
l' autre de 172 € le 30 avril 2008 ce qui fait le montant de 5863 €

j ai été au rsi de melun le lundi 7 juin pour essayer d obtenir des explications, je suis vers a 9 heures,30 je crois
il y avait déja beaucoup de monde, j ai attendu, et j ai été recu par une jeune personne qui à regardé son ordinateur
et m a dit, tout est normal ..mécontent de la réponse, j ai demandé a voir une autre personne, j ai donc patienté, et j ai
vu en effet une autre conseillère, pour qu elle me dise, c est normal, c est la loi ...je ne peut rien dire de plus au vu des éléments .
je ne peut que vous presenter un echeancier .. ( que faire edevant une telle réponse??? )
devant toute cette problematique,j ai demandé a l acceuil le nom d une personne qui travaille au rsi, que j avais vu lors d une visite, je luis es teléphoné et elle semble tout autant déconcerté, elle m' à mème prevenu que j aillais recevoir
un réajustememnt d environs 2000 € en plus sur l année 2009 ce qui porterait le total à 7863 euros ..?
je ne ferais pas plus de commentaire, je suis en train de rediger un courrier au directeur du rsi de Melun, aux collaborateurs, a l Ursaff, et autre responsablle politique , ainsi qu' a la presse..
je vous demande vos déboire afin d etoffer le dossier, je reviendrais sur le site plus tard
je vais ouvrir un forum à ce sujet venez nombreux il faudra se defendre devantr cette injustice, je n ai pas de chance car depuis que j ai ouvert cette boutique, je n ai eu que des soucis, bris de glace, deeler devant ma boutique, vol de mon téléphone portable, de ma carte bleue, nuisances diverses ..mais oui je continue tout de mème

Autre chose, après avoir recu une circulaire du ministère du travail, le 19 fevrier 2009 ce document indiquait que l on pouvait se mettre sous certaine conditions sous le régime de l'auto entrepreneur, j ai trouvé cela intererressant et me suis inscrite, sur le site net entreprise, j ai été aussi au rsi de melun puisqu il m'ont dit de remplir un formulaire, j ai donc été remplir ce simple formulaire dont j ai soigneusement gardé une copie, et je l ai donc déposé sur place le 09.03.2009.

le 24 avril 2009 je recois un document de net entreprise.fr qui m informe que je suis inscrit sur le site depuis le 23 avril 2009, il ne me reste plus donc a faire mes déclaration trimestrielle, jentre donc dans mon compte, l on me demande mon nom, et mon numéro de siret, je vais dans mon compte et effectivememnt mon dossier s'ouvre à mon nom, je suis donc bien inscrite mais il reste impossble de faire les declarations raison le site affiche " votre compte n est pas encore
eligible", je reviens un mois plus tard et idem, malgré des appels divers et courriers que je possède l on m'a dit d attendre
que cela devrait s'arranger qu il y avait des problemes informatique que je recevrais des papiers pour remplir la déclaration, en guise de cela je recois du rsi des notes à payer sur des sommes indus.

(je possède toutes traces des divers éléments que j avance)
à plus

[alverat]

correction sur mon article du 9 juin, il fallait lire:
8990 euros de janvier à decembre 2009

[François]

Bonjour,

Je ne reprendrai qu'un extrait de votre message:

apres avoir payé un loyer, le téléphone, mon déplacement, mes fournitures, l'eau et le chauffage du salon
j ai donc gagné sur 15 mois 8990+2880 soit 10.870 € soit 720 euros par mois. (hors impots)

Et les cotisations sociales, vous ne les comptez pas dans votre compte d'exploitation ???? Quel est le statut de votre entreprise ?

Les sommes que l'on vous réclame aujourd'hui correspondent aux montants forfaitaires des 1ère et 2ème année. Ils sont ensuite réajustés en fonction de vos revenus réels. Je ne souhaite pas entrer dans le détail de vos calculs mais il est évident à vous lire que vous pensiez ne jamais rien avoir à payer.

Quels sont exactement vos chiffres d'affaires de 2008 et de 2009, sans déduire de dépenses ?

En auto-entrepreneur savez-vous combien vous aurez de cotisations à payer en 2010 ?

Voila une série de questions pour essayer d'y voir plus clair dans votre dossier...

Au fait, avez-vous suivi un stage d'initiation à la gestion d'entreprise quand vous vous êtes lancée ?

A vous lire

François

[littlebigman]

Au fait, avez-vous suivi un stage d'initiation à la gestion d'entreprise quand vous vous êtes lancée

A priori, manucure = artisanat = Chambre des métiers = stage de gestion obligatoire.

Il est donc étonnant que l'auteure du message ne savaient pas qu'en droit commun, les cotisations des deux premières années sont calculées sur un revenu forfaitaire suivi d'une régularisation à partir du milieu de l'année n+1.