Indépendants et TNS

[TechnoCot]

Je précise que ces anomalies peuvent être différentes en fonction des régions. Pour notre part, nous recensons pêle-mêle :


-Des notifications de régularisation non parvenues aux cotisants, notamment sur les comptes mensuels. Le centre de paiement explique cela par "un problème informatique" (encore lui )
En théorie, pour les régularisations débitrices, un avis de prélèvement est envoyé, expliquant ce problème. Les créditeurs sont ravis d'apprendre une bonne nouvelle en se manifestant...

-Des régularisations fausses pour la majorité des comptes en micro entreprise (erreurs diverses)

-Des régularisations fausses pour certains comptes exonérés par l'ACCRE n'ayant pas dépassé le plafond : les allocations familiales sont régularisées à tort

-Des taxations d'office sur les revenus alors que ceux-ci sont bien parvenus au RSI

-Des revenus de remplacement (indemnités journalières) doublés, augmentant d'autant l'assiette retenue. L'explication : le résultat inscrit dans la DCR les incluait, et les informations transmises par organismes conventionnés (verseurs des IJ) les incluent également. Il va bien falloir trouver une solution, à savoir :

L'assuré doit-il les déclarer dans son résultat ou laisser le RSI les ajouter à l'assiette?

-Des revenus intégralement doublés. Dans la majorité des cas ceci s'explique par un enregistrement multiple des revenus, générés par les nombreux rappels envoyés par courrier.


Dans tout cas se présentant à vous, prenez contact avec le RSI afin de solutionner le problème, quitte à ne pas laisser passer le(s) prélèvement(s) prévu(s).

ATTENTION : si l'erreur est avérée vous pourrez demander au RSI d'éventuels frais bancaires. Dans les autres cas, vous en serez redevable.

Bon courage à tous.

[Christian]

Je n'ai toujours pas été débité alors que j'ai renvoyé mon coupon le 5/11

[AsdePique]

Bonjour Christian,

Vous n'aviez pas répondu lors du dernier message ici : avez vous bien envoyé votre règlement au centre de paiement ou directement au RSI?

Avez-vous reçu une relance?

[Christian]

Oui, bien sûr, j'ai envoyé à l'adresse indiquée. Aucune relance.

[AsdePique]

Tiens, un cas inconnu !

Le fait que vous n'ayez reçu aucune relance est assez étonnant, mais tant mieux. Votre centre de paiement est probablement en retard dans le traitement des chèques. Un petit coup de fil vous permettrait peut-être d'en savoir un peu plus.

Si par hasard (et malheur) vous deviez recevoir une relance, ne bondissez pas en y voyant accolées des majorations de retard, c'est systématique. Expliquez votre problème, talon du chèque à l'appui et les majorations seront bien entendu annulées...Je sais que c'est très ennuyeux malgré tout...

[AsdePique]

Bonjour à toutes et tous,

Une nouvelle anomalie recensée :

En cas d'erreur dans les revenus 2008 ayant entraîné une régularisation débitrice ou créditrice, il est possible que la rectification des revenus viennent fausser la régularisation à l'excès, en additionnant les montants.

Ex : pour une régularisation dégageant un crédit de 4000€. Si le revenu rectifié dégage un crédit réel de 3000€, il y a une probabilité pour que les crédits soit additionnés, occasionnant un crédit de 7000€.

La différence vous sera bien entendue demandée....

L'anomalie existe également pour les régularisations débitrices.

A retenir, cette anomalie ne concerne que les revenus modifiés APRES que la régularisation ait été calculée.

En cas d'erreur manifeste ou de doute, prenez contact avec votre caisse RSI.