Indépendants et TNS

[AsdePique]

POST EN CONSTRUCTION

Cette Foire Aux Questions aura pour objet d'établir la liste la plus exhaustive possible des questions posées et des problèmes rencontrés, qu'ils soient d'affiliation, cotisations ou de couverture santé.

Ce recensement vous permettra de passer par la case FAQ sans avoir à parcourir l'intégralité du forum pour tenter de trouver un problème similaire au votre, et ainsi éviter les doublons et les redites. Il vous est donc fortement conseillé de prendre le temps de la parcourir.

Rappel : vous devez créer un sujet par problème, merci de ne pas poster le votre à la suite d'un sujet déjà existant.


L'AFFILIATION

-Après l'inscription
-Les retards d'affiliation
-Quid des cotisations en cas de retard d'inscription ?
-Le RSI apporte des précisions sur les retards d'affiliation
-Retards d'affiliation et charges sociales


LA CARTE VITALE

-Les modifications à apporter suite à votre affliation
-Carte Vitale vers Vitale 2
-La carte Européenne


LA PROTECTION SOCIALE

Les congés maternité et paternité

LES COTISATIONS

-Comment les cotisations sont-elles calculées?
-Les charges du conjoint collaborateur
-Les charges des Professions Libérales
-Fin du bouclier social pour les micro-entreprises
-Les bases forfaitaires
-Prévisionnel de charges - Voir également ici et là ou encore là
-1ère année d'activité : le prorata au jour près
-L'exonération ACCRE et l'exonération salariée (Loi Dutreil)
-Cumul des exonérations - ici aussi
-Salarié et TNS simultanément : cotisations et protection sociale
-Le calcul de la CSG-CRDS
-Micro-entreprises : la fin du bouclier social au 31.12.09
-La régularisation des cotisations 2008 - à consulter également là, là, là. Ouf! Ah? Non, il en reste ici et là aussi!
-Les charges déductibles en EURL
-Polyactivité salarié/TNS : les charges dues
-Crédit de cotisations non remboursé
-Régularisation par anticipation et révision de l'année en cours via un estimé
-Réception d'avis amiable lorsque le compte semble à jour
-Avis amiable et majorations de retard
-Déclaration Commune de Revenus : la case TA. Voir également ici ou là



CALCULATEURS DE CHARGES SOCIALES

-Calculette des charges sociales de MikeR
-Calculateurs de charges sociales TNS d'1'dependance


L'AUTO-ENTREPRENEUR

-L'inscription en ligne
-1er avril : inscription au Répertoire des Métiers obligatoire pour les artisans
-Auto-entrepreneur et agent commercial : les spécificités
-Auto-entrepreneur et agent commercial : les spécificités - II
-Micro-entreprise vers auto-entreprise
-Cumuler une activité indépendante avec le statut d'auto-entrepreneur
-Indépendants en activité : devenir auto-entrepreneur
-Fonction publique et auto-entreprise - ici aussi
-La protection sociale
-Les indemnités journalières

-La validation des trimestres retraite
-Opter pour le prélèvement fiscal libératoire?
-Nouveau compte bancaire?