[mattpom]

bonjour,

j'aimerais avoir des renseignements car je suis un peu perdu.

- je suis gérant salarié d'une SARL (revenus nets environ 13000€ depuis 2008 avec 1300h par an "officiellement")
- je suis aussi artisan TNS depuis 2007 ( revenus bruts 2010 26000€)

mon régime "dominant" est celui du RSI environ 6500€ de cotisations en 2011

est il possible de modifier le RSI en mode "non prestataire" ?

mes cotisations baisseraient elles ? (cela en vaut il le coup ?)

si oui, est ce rétroactif ?

merci par avance de votre réponse.

Matthieu

[AsdePique]

Bonsoir, et bienvenue.

Au vu de votre situation (antériorité et nombre d'heures salariées), vous devriez pouvoir bénéficier du statut de non-prestataire. Pour rappel il faut 1200 heures / an, le tout calculé sur un intervalle de deux DCR, soit presque 3 ans.

En l'occurrence votre statut peut être revu rétroactivement au 1er janvier 2011 selon moi.

En fonction de vos revenus de TNS, très peu d'incidence sur les charges sociales. Seules les cotisations santé sont impactées par cette particularité, à compter du seuil où vos revenus sont inférieurs à 40% du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (14148€ en 2011).

Dans votre cas, le revenu est supérieur. Seul le risque "indemnités journalières" sera ôté de vos cotisations pour 0,7%, soit presque rien.

Par exemple, pour un revenu de 26000€ vous "économiserez" 182€.

Quant à savoir si cela vaut le coup, la question ne se pose pas : le régime prioritaire doit être modifié si la situation le demande.

Ironie du sort, là où cette modification est bénéfique à la très grande majorité des poly-actifs en cas d'arrêt de travail quant au calcul des indemnités journalières, pour vous elle serait désavantageuse.


Bien cordialement, AsdePique.