SARL 2 TNS dont 1 indépendant, urssaf ?

Modérateur: MikeR

SARL 2 TNS dont 1 indépendant, urssaf ?

Messagepar Iron » 10 Nov 2009, 16:12

Salut,

Je cherche des réponses et j'avoue que le cas n'est pas facile. Ne trouvant pas de catégorie appropriée sur le forum, j'imagine que la machine à café est le meilleur point de rencontre :)

Je suis associé à 50/50 avec une autre personne au sein d'une SARL que nous avons monté courant 2009. Mon associé est également Indépendant à côté de la société. Cependant ses deux fonctions (associé TNS et Indépendant) sont dans le même secteur d'activité.

Je me suis posé la question de savoir qui ou comment nous pouvions régler notre Urssaf. Un expert comptable m'a donc conseillé de payer mon Urssaf avec la société avant de me faire une rémunération.

Et il m'a expliqué que mon associé devait recevoir une demande de paiement de l'Urssaf qui englobe son statut de TNS au sein de la SARL et son statut d'Indépendant. Par conséquent qu'il peut payer la moitié de son Urssaf depuis la société ; si nous déterminons qu'il a partagé son temps à égalité entre ses deux statuts.

Est-ce exact ?

Car je crois que mon associé a réglé toute son Urssaf depuis la SARL sans faire cette division. Dois-je m'inquiéter ? Comment réagir ?

Iron
 
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Re: SARL 2 TNS dont 1 indépendant, urssaf ?

Messagepar AsdePique » 10 Nov 2009, 16:59

Bonjour Iron, et bienvenue sur le forum.

Le forum "les charges sociales me paraissant plus approprié, je déplace.

Donc, nous allons commencer par déterminer votre secteur d'activité, quel est-il?

En théorie, votre associé ne doit régler qu'une fois les charges, au titre des 2 activités. Si elles dépendent toutes 2 de la même caisse RSI, un seul appel de cotisations est émis, calculé sur le cumul des revenus. Est-il uniquement associé ou est-ce un collège de gérance?

A savoir également : A-t-il un ou des salariés au titre de son autre activité? Auquel cas l'URSSAF est appelé en 2 fois, une pour le compte de travailleur indépendant, et l'autre pour le compte employeur.

L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal - *Calcul des cotisations et contributions sociales dans les DOM :

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Re: SARL 2 TNS dont 1 indépendant, urssaf ?

Messagepar TechnoCot » 11 Nov 2009, 19:35

Bonjour Iron,

De combien de parts votre associé dispose-t-il?

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