[littlebigman]

L'erreur URSSAF que vous évoquez depuis (trop) longtemps ne pourra être soldée que par le biais d'un conseiller. Il est d'ailleurs hallucinant que ce ne soit pas déjà le cas...

Effectivement. C'est pourquoi j'aurais besoin de la confirmation de mon calcul ci-dessus (avec un CA de 50.000€, mettons) pour, le cas échéant, retourner voir l'URSSAF. Le courrier envoyé avec le chèque du trop-versé que j'estime partiel n'était pas accompagné du calcul effectué.

[AsdePique]

Bonsoir,

vous n'avez pas tenu compte des planchers de cotisation (par exemple, base minimale d'assurance maladie = 40% Plafond SS) ... ce qui fausse tout les calcul.

C'était juste un exemple pour illustrer le calcul. Avec un CA réel de 50.000€ ou 100.000€ par exemple, j'imagine qu'on dépasse le plancher et que c'est le CA réel qui s'applique comme montant de départ?

Avec un CA de 100000€ vous dépassez le seuil d'assujettissement en régime micro. Comme indiqué, tout est fonction de planchers et de plafonds. Avec un CA après abattement supérieur à 40% du PASS mais inférieur à 1 PASS, le taux N°1 de la cotisation santé correspond à la base nette, effectivement.

Le PDF de l'URSSAF n'indique pas le plancher de cotisation, juste ceci:

"Cas particuliers: Si vos revenus sont inférieurs à certains seuils, vous pouvez être amené à cotiser sur une base annuelle minimale. Vous pouvez par ailleurs être dispensé du paiement de certaines cotisations"

C'est de cette "base annuelle minimale" que vous parlez? Est-ce lié au plafond mensuel de la SS mentionné ici?

Non. La base minimale annuelle évoquée par l'URSSAF (et qui ne concerne que les contributions AF, CSG-CRDS et CFP) correspond à 12 fois la base mensuelle des allocations familiales en vigueur au 01.10.N-1 et est donc sans rapport avec le PASS.


Un sujet intéressant - à mon avis - se trouve ici : le-calcul-des-charges-tns-t590.html


AsdePique.

[littlebigman]

Merci pour le lien.