[pinpinbleu]

Bonjour,

j'ai appelé rsi, je suis tombée sur un type pas tres agreable, qui m'a pris pour une conne.
Il m'a dit, contrairement a ce que vous m'avez dis, que la premiere annee 2006 avec l'accre on peut pas recuperer 4 trimestres, que c'etait normale que je n'ai que 1 trimestre en 2007 et 2008 1 trimestre parce que j'avais pas beaucoup cotisé (a cause de l'accre). Et que actuellement pour valider 4 trimestres, il fallait avoir cotiser 3500 euros pour l'annee. Hors l'annee derniere, j'ai donne plus de 5000 euros et j'ai valider 2 trimestres. La il m'a dit que c'etait caluclé sur les revenus de 2007. Pour le rachat madelin de trimestre, il m'a dit de faire une demande de rachat mais que c'etait pas sur que je puisse racheter ?!
Bref, j'ai l'impression que c'est un gros foutoir et que selon le gars sur qui ont tombe, on a le droit a des choses et des fois non.
Franchement, j'ai les boulles, on nous fait chier avec les histoires des 60 ans a la retraite, et nous pauvre con de commercant on nous prend pour des vaches a lait et pour ne rien valider en trimestre.

[AsdePique]

Bonjour Pinpinbleu,

Je suis très sincèrement navré que vous ayez eu affaire à un interlocuteur peu avenant...Pas vraiment de quoi redorer le blason du RSI en ce moment. A titre d'information, avez-vous composé le numéro qui figure sur vos appels de cotisations?

Concernant l'ACCRE et ses trimestres validés par le régime général, je maintiens.

Concernant les rachats (Madelin ou Fillon), la règlementation est ardue et difficilement lisible. De plus, pour nombre de régions - je ne sais pas si le phénomène est national - la procédure est bloquée pour le moment....

Et que actuellement pour valider 4 trimestres, il fallait avoir cotiser 3500 euros pour l'annee

On parle toujours en revenu de référence et non en cotisations lorsque l'on aborde le thème de la validation: 7088€ sont nécessaires en 2010 pour valider 4 trimestres. C'est plutôt simple, il s'agit tout bonnement de 800 x le SMIC horaire.

Il faut en revanche avoir cotisé en conséquence pour considérer les trimestres comme cotisés.

-Votre année 2007 devrait faire apparaître 4 trimestres.

-En 2008 et avec votre revenu, vos 4 trimestres devraient être validés et cotisés, si votre régularisation 2008 réglée en fin 2009 a été payée.

-Vos trimestres 2009 seront validés et cotisés avec la régularisation 2009 qui arrivera en octobre 2010.

Il faut comprendre que la validation/cotisation d'une année est fonction de la cotisation provisionnelle et de sa régularisation.

Exemple : Vous cotisez en 2008 sur les revenus de 2006 qui sont nuls. Le relevé de carrière en 2008 fait apparaître un seul trimestre.

En revanche, la régularisation 2008 (sur un revenu de 10000€) permet de valider 4 trimestres, puisque les revenus 2008 sont connus et les cotisations versées en conséquence.

Ceci explique la latence nécessaire à la visualisation d'un relevé de carrière à jour. Il est bien mentionné sur les relevés que le montant total est provisoire. Dans ce type de cas, seule une reconstitution propre permet de savoir où vous en êtes. Surtout avec le problème de comptage manuel expliqué plus haut...

Auriez-vous la possibilité de rencontrer physiquement un conseiller retraite?

[raph84]

Bonjour,

J'ai remonté ce post concernant l'Accre et les 4 trimestre validés.

J'ai regardé hier mon relevé de carrière et en 2007 => Accre = 4 trimestre validé.
Mais bon, je ne sais si on peut s'y fier car j'ai cotisé quand même malgré l'Accre, 4000 euros environ du a un dépassement du seuil.........que j'ignorais ( et étrangement , 4000 euros d'impôt qui ont suivit ) si ça peut éclairer les lumières des futurs Accriste

Parcontre et là je suis un peu HS avec les TNS, mes deux années d'apprentissage n'ont pas été validé ???????

A+

[AsdePique]

Bonjour Raph,

J'ai regardé hier mon relevé de carrière et en 2007 => Accre = 4 trimestre validé.
Mais bon, je ne sais si on peut s'y fier car j'ai cotisé quand même malgré l'Accre, 4000 euros environ du a un dépassement du seuil.........que j'ignorais ( et étrangement , 4000 euros d'impôt qui ont suivit ) si ça peut éclairer les lumières des futurs Accriste

Effectivement, l'ACCRE peut se révéler empoisonné si on n'en connait pas toutes les conditions! Un petit rappel pour ceux qui passeraient par ici...

Vos 4 trimestres seront quoiqu'il en soit validés. Quant à la fraction du dépassement qui vous a valu cette régularisation, elle devrait permettre de cotiser 2 trimestres sur les 4. La bonne nouvelle étant qu'il est rageant de manquer de trimestres cotisés lors d'une demande de retraite pour longue carrière : à ce moment les gens ont tendance à maudire l'ACCRE.

Parcontre et là je suis un peu HS avec les TNS, mes deux années d'apprentissage n'ont pas été validé ???????

C'est tout à fait possible : nombre de relevés de carrière ne sont pas à jour. Pas de panique donc, et un petit tour du côté de l'URSSAF afin de procéder à une reconstitution de cette période. En fonction de votre âge il est possible que l'on vous demande d'attendre pour cause de préméditation intempestive. Si vous vous heurtez à un refus temporaire, conservez précieusement les documents relatifs à cette période .

AsdePique.

[laudureau]

bonjour pour faire suite a vos éclaircissements j'ai une question concernant la validation des trimestres et la multi activite
dans mon cas précis depuis debut 2011j'exerce en AE une activité principale de multi-services bricolage et en plus l'activite chambres d'hotes donc 2 taux différents ma question si mon chiffre d'affaires me permet d'obtenir 2 trimestres dans chaque activité combien en aurais je sur mon releve de carriere (4 ce serait bien) merci d'avance pour votre reponse

[AsdePique]

Bonjour, et bienvenue.

Bien entendu, dans ce cas de figure les trimestres validés et cotisés se cumulent à hauteur maximale de 4 par an, ce qui est le cas pour toute double activité.

Chaque CA fait l'objet de l'abattement micro permettant de déterminer la base nette et ainsi les trimestres correspondant.

Vous pouvez calculer les trimestres obtenus en fonction de votre chiffre d'affaires et vos différentes activités d'auto-entrepreneur sur cette page :

http://1dependance.fr/charges-auto-entrepreneur.php

Bien cordialement, AsdePique.